I. – Rédiger ainsi l’alinéa 6 :
« Vu l’impératif de révision des traités, »
II. – En conséquence, après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« 1 A. Soutient le passage par référendum pour toute délégation de souveraineté ou réorganisation de la souveraineté déléguée ; ».
À l’alinéa 27, substituer au mot :
« fractionnée »,
le mot :
« graduelle ».
À l’alinéa 27, après le mot :
« stratégique »,
insérer les mots :
« , l’alignement sur la politique étrangère et de sécurité commune ».
À l’alinéa 28, après le mot :
« fonction »
insérer les mots :
« de leur mérite et ».
I. – Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant :
« Vu l’article 3 de la Constitution, ».
II. – En conséquence, après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant :
« Vu le résultat du référendum des 28 et 29 mai 2005 sur la ratification du traité établissant une Constitution pour l’Europe, ».
III. – En conséquence, rédiger ainsi les alinéas 7 à 9 :
« Considérant le rejet par le peuple français du traité établissant une Constitution pour l’Europe à l’occasion du référendum des 28 et 29 mai 2005 ;
« Considérant le caractère non-représentatif et non-démocratique de la consultation citoyenne dans le cadre de la conférence sur l’avenir de l’Europe ;
« Considérant que plusieurs des conclusions de la conférence portent atteinte à la souveraineté des États membres et outrepassent, en conséquence, les processus nationaux de prise de décision démocratique dont le suffrage ; »
IV. – En conséquence, compléter l’alinéa 10 par les mots :
« et l’expression démocratique des peuples européens dans plusieurs États membres de l’Union ayant conduit à l’élection de gouvernements demandant un respect strict de leur souveraineté nationale ; ».
V. – En conséquence, substituer aux alinéas 11 à 34, les douze alinéas suivants :
« Considérant que le maintien de l’unanimité au Conseil est indispensable au respect des souverainetés nationales des États membres ;
« Considérant l’absolue nécessité de mener des politiques conformes aux souhaits et aux intérêts des peuples européens ;
« Considérant que la perspective d’un élargissement de l’Union européenne va de pair avec un renoncement au respect des principes de l’État de droit dans de nombreux pays souhaitant adhérer à l’Union et avec un affaiblissement de la maitrise des flux migratoires et des frontières extérieures de l’Union ;
« 1. Rejette le travail mené par les participants à la conférence sur l’avenir de l’Europe ;
« 2. Rejette l’orientation fédéraliste des conclusions de la conférence sur l’avenir de l’Europe ainsi que des deux résolutions du Parlement européen adoptées le 9 juin 2022 ;
« 3. Souhaite que l’Union européenne devienne une Alliance européenne des Nations fondée sur le principe du respect des souverainetés nationales et de coopération librement choisie par les peuples ;
« 4. Souhaite, par conséquent, conforter le rôle du Conseil européen comme organe de décision privilégié dans le cadre de négociations inter-gouvernementales respectant les souverainetés nationales ;
« 5. Appelle à respecter le processus de décision à l’unanimité au Conseil, seul système à même de préserver les souverainetés nationales dans le fonctionnement de l’Union européenne, tout particulièrement pour les questions relatives aux affaires étrangères ;
« 6. Défend le principe de coopération intergouvernementale et internationale face aux dérives de la gouvernance supranationale ;
« 7. Dénonce le coup de force que constitue la tentative de réviser les traités pour imposer aux peuples européens un système fédéral sur la base des conclusions d’une consultation non-représentative et court-circuitant les voies démocratiques européennes et nationales ;
« 8. Rejette la réforme proposée des institutions étendant les prérogatives de la Commission européenne ;
« 9. Refuse les transferts de compétences proposés dans les domaines de la politique énergétique, de l’environnement, de l’immigration, de la santé, de la défense et des affaires étrangères. »
Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant :
« Vu l’article 3 de la Constitution »
Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant :
« Vu le résultat du référendum des 28 et 29 mai 2005 sur la ratification du traité établissant une Constitution pour l’Europe, »
Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant :
« Vu la résolution du Parlement européen du 22 novembre 2023 sur les projets du Parlement européen tendant à la révision des traités (2022/2051(INL)) ».
Supprimer les alinéas 6 à 9.
Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant le résultat du référendum des 28 et 29 mai 2005 sur la ratification du traité établissant une Constitution pour l’Europe ; »
À la fin de l’alinéa 7, substituer aux mots :
« inédit de la consultation citoyenne organisée dans le cadre de la conférence sur l’avenir de l’Europe, achevée sous présidence française de l’Union européenne »,
les mots :
« non-représentatif et non-démocratique de la consultation citoyenne dans le cadre de la conférence sur l’avenir de l’Europe ».
Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que le non-respect du vote populaire de 2005 est une forfaiture inacceptable contre la souveraineté populaire ; »
Après l’alinéa 9, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que le non-respect du vote sur le reférendum de 2005 est une forfaiture inacceptable contre la souveraineté populaire ; »
Compléter l’alinéa 8 par les mots :
« sans validation desdites conclusions par les peuples des États membres »
Après l’alinéa 9, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant l’expression démocratique des peuples européens dans plusieurs États membres de l’Union ayant conduit à l’élection de gouvernements demandant un respect strict de leur souveraineté nationale ; »
Compléter l’alinéa 10 par les mots :
« et le Brexit ».
Après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant l’évolution du contexte migratoire européen depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, et la faiblesse du contrôle aux frontières de l’Union européenne ; »
Après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant l’importance et les conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne ; ».
Rédiger ainsi l’alinéa 11 :
« Considérant que plusieurs conclusions de la conférence portent atteinte à la souveraineté des États membres et outrepassent, en conséquence, les processus nationaux de prise de décision démocratique dont le suffrage ; »
Supprimer l’alinéa 12.
Supprimer l’alinéa 12.
À la fin de l’alinéa 12, substituer aux mots :
« contribue au ralentissement, voire dans certains cas du blocage des négociations européennes »
les mots :
« est le seul moyen de respecter l’ensemble des États membres »
À la fin de l’alinéa 12, substituer aux mots :
« contribue au ralentissement, voire dans certains cas au blocage des négociations européennes ; »
les mots :
« garantit l’expression de la souveraineté des États membres et donc le respect de la démocratie en Europe ; ».
Completer l’alinéa 12 par les mots :
« mais qu’il demeure un élément constitutif de la souveraineté des États membres et du projet européen ; ».
À l’alinéa 13, après le mot :
« européen, »
insérer les mots :
« libérées à terme du recours aux énergies fossiles et nucléaires, »
À la fin de l’alinéa 13, substituer aux mots :
« dans la lignée du travail entamé sur le Pacte Vert pour l’Europe »
les mots :
« sans entraver la compétitivité des industries des États membres en appliquant la neutralité technologique et en laissant la liberté de déterminer souverainement la composition de leur mix énergétique ».
Compléter l’alinéa 13 par les mots :
« , comme ne pas récolter, extraire ou cueillir dans la nature plus qu’elle ne peut reconstituer »
Compléter l’alinéa 13 par les mots :
« , comme la suppression des subventions en faveur des combustibles fossiles, la limitation de la pollution lumineuse, le soutien au reboisement et la lutte contre la pollution des sources d’eau, comme l’ont exprimé les Européens consultés »
Compléter l’alinéa 13 par les mots :
« , tout en restant conformes aux souhaits et aux intérêts des peuples des États membres ».
Après l’alinéa 13, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant qu’il ne peut y avoir d’élargissement avant une harmonisation sociale et fiscale ; ».
Après l’alinéa 13, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que la construction actuelle du projet européen a conduit à une concurrence économique sauvage entre ses États membres, que la crise de la dette a démontré une adhésion délétère de la construction européenne aux politiques les plus austéritaires, que l’Union européenne a échoué à agir concrètement pour l’amélioration des conditions d’existence et de travail des citoyens européens ; ».
Supprimer les alinéas 14 à 19.
Supprimer les alinéas 14 à 19.
I. – À l’alinéa 14, substituer à la première occurrence du mot :
« l’ »
les mots :
« le potentiel ».
II. – En conséquence, au même alinéa, supprimer les mots :
« , impératif catégorique de l’Union européenne dans les prochaines années, ».
À l’alinéa 14, supprimer les mots :
« , impératif catégorique de l’Union européenne dans les prochaines années, ».
À l’alinéa 14, supprimer les mots :
« , impératif catégorique de l’Union européenne dans les prochaines années, ».
Supprimer l’alinéa 15.
À l’alinéa 15, substituer aux mots :
« solidarité géopolitique »
le mot :
« non-alignement ».
Compléter l’alinéa 15 par les mots :
« qui reste une nécessité absolue ».
I. – À l’alinéa 17, substituer à la première occurrence du mot :
« l’ »
les mots :
« tout potentiel ».
II. – En conséquence, compléter le même alinéa par les mots :
« et l’alignement de ces États sur la politique étrangère et de sécurité commune ».
Supprimer l’alinéa 18.
Supprimer l’alinéa 19.
Compléter l’alinéa 19 par les mots :
« , sans renoncer à l’ensemble de ses exigences. »
À l’alinéa 21, substituer aux mots :
« va de pair avec une évolution »
les mots :
« ne peut être envisagée sans une évolution préalable ».
Après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que la perspective d’un élargissement de l’Union européenne va de pair avec un affaiblissement de la maîtrise des flux migratoires et des frontières extérieures de l’Union en Europe du Sud et de l’Est ; ».
Après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que la montée du populisme d’extrême-droite et des discours de haine en Europe peut amener à une déstabilisation politique voire un blocage des institutions de l’Union européenne ; ».
Après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« 1 A. Rejette l’orientation fédéraliste des conclusions de la conférence sur l’avenir de l’Europe ainsi que celle des deux résolutions du Parlement européen adoptées le 9 juin 2022 ; ».
Après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« 1 A. Refuse le rétablissement des règles de limitation des déficits, même révisées, qui corsètent la souveraineté populaire en matière budgétaire ; ».
À l’alinéa 22, substituer au mot :
« Salue »
le mot :
« Rejette ».
Après l’alinéa 22, insérer les deux alinéas suivants :
« 1 bis. Souhaite que l’Union européenne procède à une réforme d’ampleur de ses traités en mettant fin à l’obligation d’adhérer à une politique économique néfaste ;
« 1 ter. Souhaite la mise en place de règles d’harmonisation sociale et écologique à l’intérieur de l’Union et le droit pour les États de venir en aide à des entreprises ou à créer des monopoles publics dans des secteurs stratégiques ; ».
Supprimer l’alinéa 23.
À la fin de l’alinéa 23, substituer aux mots :
« poursuite et l’approfondissement du système des panels citoyens »
les mots :
« mise en œuvre d’une véritable initiative législative citoyenne ».
Après l’alinéa 23, insérer l’alinéa suivant :
« 2 bis. Souhaite conforter le rôle du Conseil européen comme organe de décision privilégié dans le cadre de négociations inter-gouvernementales respectant les souverainetés nationales ; »
Après l’alinéa 23, insérer l’alinéa suivant :
« 2 bis. Souhaite que l’Union européenne devienne une alliance européenne des nations fondée sur le principe du respect des souverainetés nationales et de coopération librement choisie par les peuples ; ».
Supprimer l’alinéa 24.
I. – À l’alinéa 24, supprimer le mot :
« rapide »
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer aux mots :
« tout en respectant le »
les mots :
« dans le respect du ».
À l’alinéa 24, après le mot :
« Europe »,
insérer les mots :
« et à ce titre faire de l’harmonisation fiscale, sociale et environnementale par le haut une priorité, ».
Après l’alinéa 24, insérer l’alinéa suivant :
« 3 bis. Appelle à l’adoption d’une directive ambitieuse sur le devoir de vigilance des grandes entreprises, incluant le secteur de la finance qui est le moteur du système capitaliste actuel ; ».
Après l’alinéa 24, insérer l’alinéa suivant :
« 3 bis. Exhorte les institutions européennes à engager une véritable réforme des règles budgétaires qui sont en l’état incompatibles avec la transition écologique ; ».
Compléter l’alinéa 25 par les mots :
« , avec un tableau d’analyse de performance des politiques environnementales menées par l’Europe depuis le traité de Lisbonne, suivant les trois piliers du développement durable, en lien avec l’Agence européenne de l’environnement ; »
Supprimer les alinéas 26 à 29.
Après l’alinéa 28, insérer l’alinéa suivant :
« – un programme d’action objectivé, planifié, dans lequel le pays candidat devra démontrer sa volonté d’établir des politiques sociales menant sa population vers un mieux disant et ce, afin de tendre dans le futur à un vrai salaire minimum européen correspondant aux standards des pays les plus développés, mais également afin de lutter efficacement contre le dumping social. Ce programme d’action permettra également aux États déjà membres de prendre des mesures contre le dumping social, et ce unilatéralement si nécessaire ; »
Après l’alinéa 28, insérer l’alinéa suivant :
« – la proposition d’un programme d’action objectivé, planifié, dans lequel le pays candidat devra démontrer sa volonté d’établir des politiques sociales menant sa population vers un mieux disant et ce afin de tendre dans le futur à un vrai salaire minimum européen correspondant aux standards des pays les plus développés. »
Supprimer l’alinéa 30.
Après l’alinéa 30, insérer l’alinéa suivant :
« 6 bis. Appelle à ce que l’Union européenne veille à ce que les éventuelles modifications futures sur la procédure d’adhésion soient compatibles avec le Pacte Vert et autres accords ou règles environnementales ; »
Supprimer l’alinéa 31.
Supprimer l’alinéa 31.
À la fin de l’alinéa 31, substituer aux mots :
« en mettant fin au système actuel fondé sur l’unanimité et à y substituer la majorité qualifiée dans tous les domaines des politiques européennes, à l’exception des décisions concernant l’admission de nouveaux États-membres ; »
les mots :
« fondé sur l’unanimité, qui est la garantie de l’expression de la souveraineté de chaque État membre et donc du respect de la démocratie en Europe ; »
À la fin de l’alinéa 31, substituer aux mots :
« mettant fin au système actuel fondé sur l’unanimité et à y substituer la majorité qualifiée dans tous les domaines des politiques européennes, à l’exception des décisions concernant l’admission de nouveaux États-membres »
les mots :
« revoyant le système actuel fondé sur l’unanimité afin d’y substituer la majorité qualifiée dans de nouveaux domaines des politiques européennes. Le processus d’admission d’un nouvel État membre doit rester fondé sur le principe de l’unanimité ».
Après l’alinéa 31, insérer l’alinéa suivant :
« 7 bis. S’oppose à une politique européenne coercitive de gestion de la migration qui irait à l’encontre du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et à la souveraineté des gouvernements des États membres ; ».
Après l’alinéa 31, insérer l’alinéa suivant :
« 7 bis. S’oppose à la mise en place de nouvelles ressources propres au profit de l’Union européenne. Une indépendance budgétaire de l’Union européenne irait à l’encontre du principe de subsidiarité et s’opposerait à la souveraineté des États membres dans leur politique économique, ce changement fédéraliste changerait la nature de l’Union européenne ; »
Après l’alinéa 31, insérer l’alinéa suivant :
« 7 bis. Rappelle que l’établissement, à terme, du principe de la majorité qualifiée ne peut se faire contre le principe fondamental du respect du poids des populations respectives de chaque pays membre ; ».
Supprimer l’alinéa 32.
À l’alinéa 32, supprimer les mots :
« de la Commission européenne, ».
Après l’alinéa 32, insérer l’alinéa suivant :
« 8 bis. Appelle à un moratoire sur tout nouvel accord de libre-échange qui contreviendrait à l’accord de Paris, aux conventions environnementales de l’organisation internationale du travail et aux objectifs de développement durable de l’Organisation des Nations unies ; »
Après l’alinéa 32, insérer l’alinéa suivant :
« 8 bis. Appelle à une réduction de la taille de la Commission européenne grâce à la création d’un principe de membres permanents et de membres non-permanents, où seuls les États membres peuplés de plus de vingt millions d’habitants auraient un commissaire permanent ; ».
Après l’alinéa 33, insérer l’alinéa suivant :
« 9 bis. Appelle à la fin de l’impunité des paradis fiscaux européens ; »
Après l’alinéa 33, insérer l’alinéa suivant :
« 9 bis. Demande la fin de la politique des rabais qui sape la confiance entre les États membres ; »
Supprimer l’alinéa 34.
À l’alinéa 34, après le mot :
« recommandations »,
insérer les mots :
« de tous les participants, incluant celles de la plateforme numérique ».
Compléter cet article par l’alinéa suivant :
« 11. Dénonce le coup de force que constitue la tentative de réviser les traités pour imposer aux peuples européennes un système fédéral sur la base des conclusions d’une consultation non-représentative et court-circuitant les voies démocratiques européenne et nationales. »
Compléter cet article par l’alinéa suivant :
« 11. Exhorte les institutions européennes à mettre en œuvre un programme de prévention et de sanctions auprès des pays membres pour lutter contre toute forme d’autoritarisme ou de ségrégation en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, religieuse, des ethnies ou cultures ou encore des orientations politiques ; »
Compléter cet article par l’alinéa suivant :
« 11. Appelle à veiller à l’adhésion et au respect de la Convention européenne des droits de l’homme par tous les États membres, et s’assure que la Cour européenne des droits de l’homme ait tous les moyens techniques, humains et financiers nécessaires pour garantir les droits et libertés fondamentales. »
Après l’alinéa 21, insérer l’alinéa suivant :
« Considérant que « l’indispensable révision » des traités doit être soumise à ratification par référendum ; ».