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🤔Laïcité à l'école
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 14 mai 2024
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🤔Laïcité à l'école
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 14 mai 2024
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🤔Hospitalisation privée
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 7 mai 2024
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🤔Reprise des études d'infirmiers
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Grille indiciaire des aides-soignants
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔L'installation de salle de change dans les lieux publics
💡Réponse de Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées • 23 avr. 2024
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🤔Fraude concernant France Rénov'
À Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement • 23 avr. 2024
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🤔Enseignement autour du muscle dans le secteur médical
À Sylvie Retailleau, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 23 avr. 2024
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🤔Accessibilité des transports pendant les JOP
À Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 23 avr. 2024
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🤔Transmission des exploitations agricoles familiales
💡Réponse de Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 avr. 2024
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🤔Amende forfaitaire concernant les nuisances sonores
💡Réponse de Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 9 avr. 2024
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🤔Situation de la filière apicole française
À Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 2 avr. 2024
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🤔Infirmiers libéraux
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 2 avr. 2024
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🤔Déremboursement des médicaments contre les symptômes de l'Alzheimer
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 26 mars 2024
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🤔Manque de créneaux de rendez-vous
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 26 mars 2024
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🤔Dossier de pension de réversion
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 26 mars 2024
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🤔Pass rail
À Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 26 mars 2024
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🤔Situation du groupe Avec
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 19 mars 2024
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🤔Tarifs des mutuelles
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 mars 2024
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🤔Traitement fiscal des revenus des artistes auteurs
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 5 mars 2024
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🤔Paiement par carte bancaire lors des JOP 2024
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 27 févr. 2024
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🤔Lourdeur normative pour les agriculteurs
À Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 20 févr. 2024
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🤔Prise en charge par les collectivités des AESH
À Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024
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