🧮Tri
🤔Transport d'instruments de musique volumineux dans les trains
💡Réponse de Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 30 avr. 2024
💡Réponse de Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 30 avr. 2024
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Autorisation de bâches publicitaires sur des bâtiments culturels non historiques
💡Réponse de Rima Abdul-Malak, Ministère de la culture • 7 mars 2023
💡Réponse de Rima Abdul-Malak, Ministère de la culture • 7 mars 2023
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Récentes annonces du gouvernement britannique
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 16 mars 2021
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 16 mars 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Valorisation de l'expérience des professeurs d'université
💡Réponse de Frédérique Vidal, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation • 1 déc. 2020
💡Réponse de Frédérique Vidal, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation • 1 déc. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Transcription des mariages finlandais en droit civil français
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 23 juin 2020
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 23 juin 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Mise en place d'indicateurs de performance lors des discussions budgétaires
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 3 mars 2020
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 3 mars 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Sortants de prison placés en centres de rétention administrative
À Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 5 nov. 2019
À Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 5 nov. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Représentant d'associations de protection des animaux au sein de la CNEA
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 29 oct. 2019
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 29 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Aide au retour en France des Français expatriés
💡Réponse de Julien Denormandie, Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement • 16 juil. 2019
💡Réponse de Julien Denormandie, Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement • 16 juil. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Identité numérique des Français de l'étranger
💡Réponse de Cédric O, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique • 7 mai 2019
💡Réponse de Cédric O, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique • 7 mai 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Service de la nationalité des Français nés et établis hors de France
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 30 avr. 2019
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 30 avr. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Délai de carence pour les Français résidant à l'étranger de retour en France
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 20 mars 2018
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 20 mars 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Fermeture du standard téléphonique de l'AVFT
💡Réponse de Marlène Schiappa, Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes • 20 mars 2018
💡Réponse de Marlène Schiappa, Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes • 20 mars 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Arnaques au consommateur en dépannage serrurerie
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 6 mars 2018
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 6 mars 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Contribution de la France au Partenariat mondial pour l'éducation
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 16 janv. 2018
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 16 janv. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Alerte sur l'état des droits de l'enfant
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 2 janv. 2018
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 2 janv. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Services consulaires en Écosse
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 31 oct. 2017
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 31 oct. 2017
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️