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🤔Action de l'Agence Nationale du Sport à Marseille
💡Réponse de Amélie Oudéa-Castéra, Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques • 11 juin 2024
💡Réponse de Amélie Oudéa-Castéra, Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques • 11 juin 2024
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🤔Régulation des pigeons
💡Réponse de Hervé Berville, Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité • 4 juin 2024
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🤔Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
À Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 4 juin 2024
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🤔Gazole non routier pour les artisans et les entrepreneurs du BTP
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28 mai 2024
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28 mai 2024
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🤔Situation des gynécologues médicaux
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 28 mai 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 28 mai 2024
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🤔Régularisation des montants de retraite
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 28 mai 2024
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🤔Mécanisme de péréquation pour le financement des télécommunications
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 23 avr. 2024
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 23 avr. 2024
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🤔Cotisations sociales sur la consommation de produits culturels en ligne
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024
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🤔Cotisations sociales sur les cours de soutien en ligne
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024
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🤔Situation des étudiants en odontologie
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Propriété des infrastructures et tours de télécommunications
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 16 avr. 2024
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🤔Rectification de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 30 mars 2017
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 9 avr. 2024
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🤔Financement du permis de conduire
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 mars 2024
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🤔Situation des infirmiers libéraux
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 12 mars 2024
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🤔Non-mise en oeuvre de l'obligation légale de débroussaillement
💡Réponse de Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 27 févr. 2024
💡Réponse de Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 27 févr. 2024
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🤔Simplification administrative dans le milieu médical
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 20 févr. 2024
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🤔Prise en charge du covid long
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 20 févr. 2024
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🤔Enseignement de l'occitan-langue d'oc
À Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024
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🤔Dysfonctionnement à la caisse d'allocation familiale
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
À Sylvie Retailleau, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 12 janv. 2024
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🤔Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
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🤔Mandat au CSE
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Photographie et document d'identité
À Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 janv. 2024
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🤔Fiscalité des services de télécommunication et de télévision
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 9 janv. 2024
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 9 janv. 2024
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