🤔Avenir des parcs nationaux français

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère de la transition écologique et solidaire • 7 juil. 2020

🤔Police nationale et avantage spécifique d'ancienneté (ASA)

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 16 juin 2020

🤔Application de l'article L. 236-1 A du code rural et de la pêche maritime

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 19 mai 2020

🤔Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle

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À

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 28 avr. 2020

🤔Implantation des antennes-relais de radiotéléphonie mobile

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 21 avr. 2020

🤔Soutien de l'activité des personnels de santé face au covid-19

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 21 avr. 2020

🤔Accueil petite enfance des personnels non réquisitionnés

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À

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 14 avr. 2020

🤔Dysfonctionnements mise en service compteur Gazpar

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💡Réponse de

François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 10 mars 2020

🤔Fiscalité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP)

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 4 févr. 2020

🤔Effectifs de la police nationale à La Seyne-sur-Mer

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💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur • 21 janv. 2020

🤔Moyens de lutte contre trafic de drogue sur la métropole toulonnaise

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💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur • 21 janv. 2020

🤔Application de l'article 156 du code général des impôts

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À Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 14 janv. 2020

🤔Inquiétudes des pêcheurs en Méditerranée

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À Ministère de la mer • 24 déc. 2019

🤔Arnaques sur le dispositif isolation à 1 euro

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À Ministère de la transition écologique • 24 déc. 2019

🤔Litiges en matière de construction d'une maison individuelle

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À Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 24 déc. 2019

🤔Enfants nés avec des malformations congénitales inexpliquées

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 17 déc. 2019

🤔Relations du ministère de la justice avec l'ordre des avocats

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À

Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 3 déc. 2019

🤔Gestion des listes électorales pour les petites communes

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À

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 26 nov. 2019

🤔Avenir de la SNCF face à l'ouverture à la concurrence

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À Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 26 nov. 2019

🤔Développement des réseaux fixes à très haut débit en France

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 5 nov. 2019

🤔Développement urbain sans continuité avec le bâti existant

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💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales • 5 nov. 2019

🤔Zones non-traitées par des produits phytopharmaceutiques dans les champs ruraux

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 29 oct. 2019

🤔Viticulture et produits phytosanitaires

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 29 oct. 2019

🤔Baisse des moyens humains et financiers au sein du parc national de Port-Cros

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💡Réponse de

François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 15 oct. 2019