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: Quelques mots-clés suffisent 😉
Thomas Mesnier
☎️0545256277
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Précédemment
Ministère des solidarités et de la santé
• En mission "L'évolution des services d'urgence" •
19 juin 2019
-
18 déc. 2019
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21 juin 2022
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🤔Certificat médical pour l'enseignement de la danse
28 sept. 2021
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🤔Déchets amiantés chez les particuliers
15 juin 2021
→ 💡Réponse de
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15 juin 2021
→ 💡Réponse de
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🤔Représentativité des organisations professionnelles
18 mai 2021
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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🤔Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux
6 avr. 2021
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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🤔Obligation de formation pour le tatouage médical
23 mars 2021
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Démarchages téléphoniques abusifs
15 déc. 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Statut des guides-conférenciers - lutte contre les dérives type "free tours"
10 nov. 2020
→ 💡Réponse de
Roselyne Bachelot
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Ministère de la culture
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🤔Avancée des négociations entre les signataires de la convention Aeras
8 sept. 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Critère d'âge pour la demi-part fiscale supplémentaire aux anciens combattants
18 août 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Élargissement aux ambulanciers du décret n°2019-1260
2 juin 2020
→ 💡Réponse de
Christophe Castaner
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Ministère de l'intérieur
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🤔Article 51 de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice
26 mai 2020
→ 💡Réponse de
Nicole Belloubet
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Ministère de la justice
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🤔Déremboursement des sondes urinaires
21 janv. 2020
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Simplification du site dédié au prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
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🤔Paiement des honoraires pédagogiques des MSU
6 août 2019
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Notations des médecins en ligne
30 juil. 2019
→ 💡Réponse de
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🤔Pension d'invalidité et départ à la retraite obligatoire
19 févr. 2019
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Conséquences du Brexit sur les fonctionnaires de nationalité britannique
8 janv. 2019
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🤔Assurances voyage - Application de l'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017
4 déc. 2018
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l'économie et des finances
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🤔Information des contribuables sur l'obligation de déclaration en ligne
28 août 2018
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Interdiction des thérapies de conversion
10 juil. 2018
→ 💡Réponse de
Nicole Belloubet
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🤔Assistance médicale à la procréation - Prise en charge par la sécurité sociale
10 juil. 2018
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Impact du décret n° 2017-1244 sur le spectacle vivant
19 juin 2018
→ 💡Réponse de
Françoise Nyssen
,
Ministère de la culture
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