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🤔Expérimentation d'un CPOM par la MSA Dordogne Lot-et-Garonne
12 oct. 2021
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Procédure d'examen préalable à l'implantation de peupliers
15 juin 2021
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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🤔Recensement des terres agricoles à l'abandon pour réguler l'enfrichement
6 avr. 2021
• 💡Réponse de
Julien Denormandie
,
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
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🤔Destruction des obstacles à la continuité écologique des cours d'eau
17 nov. 2020
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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🤔Passage au 80 km/h
22 sept. 2020
• 💡Réponse de
Christophe Castaner
,
Ministère de l'intérieur
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🤔Procédure d'examen préalable à l'implantation de peupliers
6 août 2019
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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🤔Cadre de recrutement de pharmaciens remplaçants au sein des PUI
14 mai 2019
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Difficultés du dispositif UPE2A
25 déc. 2018
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Rémunération des orthophonistes en secteur hospitalier
13 nov. 2018
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
7 août 2018
• 💡Réponse de
Françoise Nyssen
,
Ministère de la culture
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🤔Place des sciences économiques et sociales dans la reforme du lycée
17 juil. 2018
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l'éducation nationale
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🤔L'autorisation administrative de ball-traps
3 juil. 2018
• 💡Réponse de
Laura Flessel
,
Ministère des sports
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🤔L'accès aux services publics en milieu rural
9 janv. 2018
• 💡Réponse de
Jacques Mézard
,
Ministère de la cohésion des territoires
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