🤔Expérimentation d'un CPOM par la MSA Dordogne Lot-et-Garonne

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 12 oct. 2021

🤔Procédure d'examen préalable à l'implantation de peupliers

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 15 juin 2021

🤔Recensement des terres agricoles à l'abandon pour réguler l'enfrichement

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 6 avr. 2021

🤔Destruction des obstacles à la continuité écologique des cours d'eau

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 17 nov. 2020

🤔Passage au 80 km/h

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 22 sept. 2020

🤔Procédure d'examen préalable à l'implantation de peupliers

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 6 août 2019

🤔Cadre de recrutement de pharmaciens remplaçants au sein des PUI

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À Ministère de la santé et de la prévention • 14 mai 2019

🤔Difficultés du dispositif UPE2A

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 25 déc. 2018

🤔Rémunération des orthophonistes en secteur hospitalier

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 13 nov. 2018

🤔Décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

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💡Réponse de

Françoise Nyssen, Ministère de la culture • 7 août 2018

🤔Place des sciences économiques et sociales dans la reforme du lycée

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale • 17 juil. 2018

🤔L'autorisation administrative de ball-traps

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💡Réponse de

Laura Flessel, Ministère des sports • 3 juil. 2018

🤔L'accès aux services publics en milieu rural

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💡Réponse de

Jacques Mézard, Ministère de la cohésion des territoires • 9 janv. 2018