🤔Soutien à la filière torréfactrice

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 3 mai 2022

🤔Renouvellement des orthèses plantaires

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 26 avr. 2022

🤔Reconnaissance professionnelle des praticiens du shiatsu

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion • 26 avr. 2022

🤔Pose des isolants dans le cadre de la rénovation thermique des bâtiments

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💡Réponse de

Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 19 avr. 2022

🤔Fin de la trêve hivernale

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💡Réponse de

Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 12 avr. 2022

🤔Conséquences de l'article 51 du PLFSS 2018

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 22 mars 2022

🤔Révision de la déductibilité de la TVA - transports de chevaux

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 15 févr. 2022

🤔Réduction de l'IFER radio impactant les ressources des collectivités

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 25 janv. 2022

🤔Fiscalité du kérosène

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 14 déc. 2021

🤔Règlementation de l'activité de transport dite tuktuk

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 9 nov. 2021

🤔Régime juridique des utilisateurs de détecteurs de métaux

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💡Réponse de

Roselyne Bachelot, Ministère de la culture • 26 oct. 2021

🤔Suppression de la surcotisation salariale des sapeurs-pompiers

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À Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 19 oct. 2021

🤔Précisions sur l'article 23 de la loi climat et résilience

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À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 5 oct. 2021

🤔Bilan des journées de solidarité

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À Ministère de la santé et de la prévention • 5 oct. 2021

🤔Formation initiale des AESH

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 20 juil. 2021

🤔Démarchage téléphonique abusif

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💡Réponse de

Alain Griset, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises • 29 juin 2021

🤔Pénurie de médecins et personnels soignants en zone rurale

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À Ministère de la santé et de la prévention • 29 juin 2021

🤔Hausse du gazol non-routier

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 22 juin 2021

🤔Port du masque en milieu scolaire

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À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 1 juin 2021

🤔Traitement pour lutter contre le cancer du sein triple négatif

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 25 mai 2021

🤔Revalorisation salariale des personnels en Ehpad privés

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À Ministère de la santé et de la prévention • 20 avr. 2021

🤔Mise sur le marché et utilisation des digestats issus de la méthanisation

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 16 mars 2021

🤔Référentiels sectoriels RSE dans les appels d'offres

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 9 mars 2021

🤔Redoublement en PASS et LAS

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 2 mars 2021