Secrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative - DemoKratia

Secrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative

5 juil. 2022 - 20 juil. 2023

Membre de 🧭Gouvernement Borne

1 membre(s)

Secrétaire d'État

Marlène Schiappa • 5 juil. 2022 - 20 juil. 2023

🏛️ > Secrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔Promotion de l'engagement bénévole à l'occasion des enseignements scolaires

💡Réponse de

Olivia Grégoire, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation • 11 juin 2024

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🤔Revalorisation du barème kilométrique pour les associations et bénévoles

💡Réponse de

Olivia Grégoire, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation • 11 juin 2024

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🤔Frais kilométriques des bénévoles au sein des centres de vaccination

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Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 14 mai 2024

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🤔Validation de trimestres pour la retraite en cas d'engagement associatif

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Olivia Grégoire, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation • 23 avr. 2024

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🤔Attractivité du bénévolat dans les associations

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Olivia Grégoire, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation • 23 avr. 2024

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🤔Mise en œuvre du « pack nouveau départ »

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Aurore Bergé, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 23 avr. 2024

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🤔Soutien à la générosité des Français

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Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024

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🤔Financements pour contrer l'influence des acteurs anti-droits

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Aurore Bergé, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 23 avr. 2024

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🤔Aide à la rénovation des locaux associatifs

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Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement • 9 avr. 2024

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🤔Avantage fiscal pour les bénévoles non-imposables

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Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 27 févr. 2024

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🤔Situation des associations

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Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024

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🤔Conséquences du recul de l'âge de départ à la retraite pour les associations

À

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024

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🤔Reconnaissance et gratification du bénévolat en France

À

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024

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🤔Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme

À

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 9 févr. 2024

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🤔Exonération de taxe foncière pour les associations d'utilité publique

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Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024

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🤔Avenir des chantiers éducatifs

À

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024

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🤔Aide aux associations

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Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024

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🤔Assujettissement de la taxe d'habitation aux associations

À

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024

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🤔Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations

À

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024

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🤔Nécessité de consolider les dispositifs de lutte contre les exclusions

💡Réponse de

Aurore Bergé, Ministère des solidarités et des familles • 9 janv. 2024

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🤔Situation des centres sociaux

💡Réponse de

Aurore Bergé, Ministère des solidarités et des familles • 17 oct. 2023

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🤔Cotisation annuelle forfaitaire au service de prévention et de santé au travail

💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion • 5 sept. 2023

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🤔Cotisation annuelle forfaitaire de prévention et de santé au travail

💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion • 5 sept. 2023

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🤔Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables

À

Olivia Grégoire, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme • 29 août 2023

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