🤔Orthopédistes

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 26 avr. 2022

🤔Suppression de la cotisation maladie de 1 %

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 22 mars 2022

🤔Concours de recrutement de professeur des écoles et langues régionales

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 22 mars 2022

🤔Domaine du transport des malades assis effectué par les taxis

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 22 mars 2022

🤔Droits de l'Homme au Bahreïn

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À

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 22 mars 2022

🤔Épreuves du bac 2021 des élèves inscrits au CNED

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 8 mars 2022

🤔Télétravail dans la fonction publique

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À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 1 févr. 2022

🤔Situation des droits de l'Homme au royaume de Bahreïn

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28 déc. 2021

🤔Statut des guides-conférenciers

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💡Réponse de

Franck Riester, Ministère de la culture • 28 sept. 2021

🤔État des transferts d'équipements de maintien de l'ordre de la France au Liban

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💡Réponse de

Florence Parly, Ministère des armées • 7 sept. 2021

🤔Révision tarifaire des contrats de rachat de l'énergie photovoltaïque

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 6 juil. 2021

🤔Situation sanitaire préoccupante des centres de rétention administrative CRA

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💡Réponse de

Marlène Schiappa, Ministère auprès du ministre de l’intérieur, chargé de la citoyenneté • 13 avr. 2021

🤔Mise en œuvre du congé de proche aidant - parution du décret.

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💡Réponse de

Brigitte Bourguignon, Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie • 23 mars 2021

🤔Élevage de plein-air de volailles et épisode influenza aviaire

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 mars 2021

🤔Soutien à l'évènementiel

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💡Réponse de

Roselyne Bachelot, Ministère de la culture • 16 févr. 2021

🤔Décret relatif au stock de MITM

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À Ministère de la santé et de la prévention • 16 févr. 2021

🤔Concours de l'éducation nationale en période de crise sanitaire

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 12 janv. 2021

🤔Statut des ambulanciers

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 24 nov. 2020

🤔Équipements auditifs et application du 100 % santé

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 17 nov. 2020

🤔Suppression de la qualification CNU qui menace l'occitan à l'Université.

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 17 nov. 2020

🤔Conséquences du confinement sur les buralistes et les ventes de tabac

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 3 nov. 2020

🤔Crise sanitaire conséquences pour le secteur horticole

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 27 oct. 2020

🤔Budget pour la politique de développement rural - PAC 2021/2022

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 6 oct. 2020

🤔Remboursement anticipé d'emprunt des collectivités et organismes publics

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 15 sept. 2020