🤔Avenir des animaux sauvages en captivité dans les cirques

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À

Hervé Berville, Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité • 21 mai 2024

🤔Conditions de transport des animaux d'élevage

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À

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 12 janv. 2024

🤔Droit de visite parlementaire dans les abattoirs

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💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 26 déc. 2023

🤔Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants

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💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 19 déc. 2023

🤔Fermetures spatio-temporelles des zones de pêche dans le golfe de Gascogne

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💡Réponse de Secrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de la mer • 19 déc. 2023

🤔Importance des forestiers sapeurs

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 17 oct. 2023

🤔Instauration d'un permis de détention lors de l'acquisition d'un animal

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💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 19 sept. 2023

🤔Décret relatif à l'exercice infirmier en pratique avancée

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 26 avr. 2022

🤔Gestion préventive du risque d'inondation

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 29 mars 2022

🤔Pratiques d'élevage intensif avicole et respect de la réglementation européenne

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 1 mars 2022

🤔Mandat SIEG pour les foncières agricoles solidaires

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 25 janv. 2022

🤔Situation de guerre dans la région du Tigré en Éthiopie

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 25 janv. 2022

🤔Dangerosité des chargeurs de smartphone

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 28 déc. 2021

🤔Modèle français de méthanisation

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 3 août 2021

🤔Effectif des greffes de tribunal judiciaire

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💡Réponse de

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 25 mai 2021

🤔Accompagnement des éleveurs de poulets en matière de BEA par la PAC

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 2 févr. 2021

🤔Contrôles sur la mise en œuvre de la dérogation sur les densités maximales

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 8 déc. 2020

🤔Conditions de transport maritime des animaux exportés

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 20 oct. 2020

🤔Protection des enfants contre les spectacles de violence

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💡Réponse de

Adrien Taquet, Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles • 13 oct. 2020

🤔Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 4 août 2020

🤔Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l'action et des comptes publics • 10 mars 2020

🤔Mesures complémentaires de lutte contre le trafic en ligne d'animaux sauvages

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 11 févr. 2020

🤔Extension du permis de détention aux animaux de compagnie

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 28 janv. 2020

🤔Pollution lumineuse et atteintes à la biodiversité

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 29 oct. 2019