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🤔Avenir des animaux sauvages en captivité dans les cirques
21 mai 2024
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🤔Conditions de transport des animaux d'élevage
12 janv. 2024
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🤔Droit de visite parlementaire dans les abattoirs
26 déc. 2023
→ 💡Réponse de
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Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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🤔Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants
19 déc. 2023
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🤔Fermetures spatio-temporelles des zones de pêche dans le golfe de Gascogne
19 déc. 2023
→ 💡Réponse de
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🤔Importance des forestiers sapeurs
17 oct. 2023
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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🤔Instauration d'un permis de détention lors de l'acquisition d'un animal
19 sept. 2023
→ 💡Réponse de
Marc Fesneau
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Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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🤔Décret relatif à l'exercice infirmier en pratique avancée
26 avr. 2022
→ 💡Réponse de
Olivier Véran
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🤔Gestion préventive du risque d'inondation
29 mars 2022
→ 💡Réponse de
Barbara Pompili
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🤔Pratiques d'élevage intensif avicole et respect de la réglementation européenne
1 mars 2022
→ Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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🤔Mandat SIEG pour les foncières agricoles solidaires
25 janv. 2022
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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🤔Situation de guerre dans la région du Tigré en Éthiopie
25 janv. 2022
→ 💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
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Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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🤔Dangerosité des chargeurs de smartphone
28 déc. 2021
→ 💡Réponse de
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🤔Modèle français de méthanisation
3 août 2021
→ 💡Réponse de
Barbara Pompili
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🤔Effectif des greffes de tribunal judiciaire
25 mai 2021
→ 💡Réponse de
Éric Dupond-Moretti
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🤔Accompagnement des éleveurs de poulets en matière de BEA par la PAC
2 févr. 2021
→ 💡Réponse de
Julien Denormandie
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Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
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🤔Contrôles sur la mise en œuvre de la dérogation sur les densités maximales
8 déc. 2020
→ 💡Réponse de
Julien Denormandie
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Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
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🤔Conditions de transport maritime des animaux exportés
20 oct. 2020
→ 💡Réponse de
Julien Denormandie
,
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
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🤔Protection des enfants contre les spectacles de violence
13 oct. 2020
→ 💡Réponse de
Adrien Taquet
,
Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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🤔Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique
4 août 2020
→ 💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
10 mars 2020
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Mesures complémentaires de lutte contre le trafic en ligne d'animaux sauvages
11 févr. 2020
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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🤔Extension du permis de détention aux animaux de compagnie
28 janv. 2020
→ 💡Réponse de
Didier Guillaume
,
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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🤔Pollution lumineuse et atteintes à la biodiversité
29 oct. 2019
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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