🧮Tri
🤔Rémunération des infirmiers en pratique avancée
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 11 août 2020
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 11 août 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Avenir du secteur hydro-électrique
💡Réponse de François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 7 juil. 2020
💡Réponse de François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 7 juil. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Gestion des dossiers d'indemnisation d'accidents médicaux par l'ONIAM
À Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 23 juin 2020
À Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 23 juin 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Définition de l'utilité sociale pour les SCIC
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère de la transition écologique et solidaire • 2 juin 2020
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère de la transition écologique et solidaire • 2 juin 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Effectif au greffe du conseil de prud'hommes de Nantes
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 2 juin 2020
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 2 juin 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Rapatriement des Français bloqués au Maroc
À Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 26 mai 2020
À Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 26 mai 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Reprise des traitements pour l'aide médicale à la procréation
À Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 26 mai 2020
À Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 26 mai 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Exercice de l'activité d'agent sportif par des avocats
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 19 mai 2020
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 19 mai 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Accès des associations au fonds de solidarité
À Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 5 mai 2020
À Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 5 mai 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Déclaration des dons d'entreprises
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 24 mars 2020
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 24 mars 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Transport en ambulance bariatrique
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 18 févr. 2020
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 18 févr. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Fragilités juridiques sur les classements en zone agricole des hameaux
À Ministère de la transition écologique • 18 févr. 2020
À Ministère de la transition écologique • 18 févr. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Transport des patients dialysés
À Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 11 févr. 2020
À Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 11 févr. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Plan d'économie demandé au secteur des prestations de santé à domicile
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 14 janv. 2020
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 14 janv. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Accès aux traitements du myélome multiple
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 24 déc. 2019
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 24 déc. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Associations à but non lucratif
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 17 déc. 2019
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 17 déc. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Apprentissage du permis de conduire dans le cadre du SNU
💡Réponse de Gabriel Attal, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse • 10 déc. 2019
💡Réponse de Gabriel Attal, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse • 10 déc. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Lutte contre la déforestation importée
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 3 déc. 2019
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 3 déc. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Nouveau système de financement de l'apprentissage
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 5 nov. 2019
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 5 nov. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔PIA - Aides à la réindustrialisation
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 29 oct. 2019
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 29 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Place du doggy bag dans la lutte contre le gaspillage alimentaire
💡Réponse de François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 22 oct. 2019
💡Réponse de François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 22 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Détection précoce des troubles du spectre autistique
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 22 oct. 2019
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 22 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Remboursement des billets des compagnies aériennes en faillite
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 22 oct. 2019
À Ministère de l'économie, des finances et de la relance • 22 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Assurance chômage des intermittents du spectacle
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 15 oct. 2019
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 15 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️