🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Brahim Hammouche
☎️03.82.52.52.41
🌐https://www.hammouche.fr/
💬Discussions
📜Lois▾
Élaboration des lois
🖋️Amendements (267)
🗳️Votes
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (82)
💬Discussions (17)
🗳️Votes
🏛️
>
Brahim Hammouche
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Administration
Anciens combattants et victimes de guerre
Animaux
Aquaculture et pêche professionnelle
Assurance maladie maternité
Discriminations
Droits fondamentaux
Eau et assainissement
Emploi et activité
énergie et carburants
Enfants
Enseignement
Enseignement privé
Enseignement supérieur
Fin de vie et soins palliatifs
Fonction publique de l'état
Fonctionnaires et agents publics
Français de l'étranger
Gens du voyage
Impôts et taxes
Impôts locaux
Jeunes
Justice
Maladies
Médecines alternatives
Ordre public
Personnes handicapées
Pharmacie et médicaments
Politique extérieure
Professions de santé
Professions et activités sociales
Professions judiciaires et juridiques
Retraites : généralités
Sang et organes humains
Santé
Sécurité routière
Taxe sur la valeur ajoutée
Travail
Tri
Récents
🤔Pratique du sport par les jeunes
💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
•
26 avr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Propos et actes haineux envers les citoyens de confession musulmane en France
💡Réponse de
Christophe Castaner
,
Ministère de l'intérieur
•
19 avr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Vente d'armes de la France à l'Égypte
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
•
29 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Avenir des ESAT
💡Réponse de
Elisabeth Moreno
,
Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
•
1 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conditions de formation des étudiants sages-femmes
💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
18 janv. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La sécurité dans les autocars
💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
•
21 déc. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Demi-part fiscale de réversion aux veuves d'anciens combattants
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
14 déc. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Respect des droits de l'homme au Royaume de Bahreïn
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
•
30 nov. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Application des taux de TVA pour les parcours de pêche à la truite
À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique •
19 oct. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Exonération ou taux réduit de CSG pour les pensionnés d'invalidité
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
•
8 juin 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Persécutions des Ouïghours en Chine
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
•
11 mai 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔« Disparitions forcées » au Pakistan et situation d'Idriss Khattat
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
•
11 mai 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Santé mentale des étudiants
💡Réponse de
Frédérique Vidal
,
Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
•
6 avr. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Réforme des études de santé
À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche •
23 févr. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Le maintien de l'embargo des États-Unis contre l'Iran
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
•
9 févr. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Missions du CMPP de la Nouvelle-Aquitaine
💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
24 nov. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La liberté de culte en Algérie
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
•
3 nov. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Situation de Serge Atlaoui détenu en Indonésie
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
•
3 nov. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Don de sang concernant les personnes transfusées
💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
1 sept. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Réduction de la durée d'année d'habilitation
💡Réponse de
Nicole Belloubet
,
Ministère de la justice
•
19 mai 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Statut des « PADHUE » au sein des hôpitaux français à partir du 1er janvier 2019
💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
14 avr. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Sensibilisation au diagnostic précoce des maladies hémorragiques rares
💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
14 avr. 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La prévention des « Spina Bifida »
💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
17 mars 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Suspicion de maltraitance pour les enfants SED
À Ministère de la santé et de la prévention •
17 mars 2020
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
🚀