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🤔Filière bois, conséquences de la baisse des aides MaPrimeRenov'
💡Réponse de
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
11 juin 2024
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🤔Conclusions du rapport surexposition des enfants aux écrans
À
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
•
11 juin 2024
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🤔Protection des données de santé face aux cyberattaques
À
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
•
11 juin 2024
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🤔Situation des pharmacies rurales
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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11 juin 2024
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🤔Accord national interprofessionnel (ANI) : risques professionnels
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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4 juin 2024
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🤔Frelon asiatique, danger pour la filière apicole
À
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
28 mai 2024
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🤔La situation du pôle graphique de Tulle
💡Réponse de
Sébastien Lecornu
,
Ministère des armées
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14 mai 2024
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🤔Masseurs-kinésithérapeutes : revalorisation, simplification et installation
À
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
•
14 mai 2024
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🤔Réduire les délais de délivrance des permis poids lourds
À
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
14 mai 2024
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🤔Filière bois, conséquences de la suppression du tarif réduit GNR
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
•
7 mai 2024
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🤔Taux de TVA réduit, secteur du bâtiment, préconisation de l'IGF, budget 2024
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
•
7 mai 2024
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🤔Baisse de la natalité, politique familiale, plan fertilité
À
Sarah El Haïry
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
•
30 avr. 2024
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🤔Fin de vie et soins palliatifs, absence de données sur la fin de vie
À
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
•
23 avr. 2024
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🤔Pomiculture, utilisation produits phytosanitaires, harmonisation réglementation
À
Agnès Pannier-Runacher
,
Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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16 avr. 2024
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🤔Diminution du budget MaPrimeRénov'
À
Guillaume Kasbarian
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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16 avr. 2024
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🤔Capacité des bennes à ordures, dérogation à article R.312-4 du code de la route
À
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
9 avr. 2024
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🤔ZRR/FRR : pour un meilleur zonage des aides
À
Dominique Faure
,
Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
•
9 avr. 2024
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🤔Difficultés des associations face à l'inflation, annonces dans le cadre du PLF
À
Nicole Belloubet
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
2 avr. 2024
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🤔Moyens alloués à la psychiatrie, stigmatisation des malades psychiques
À
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
•
19 mars 2024
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🤔Conséquences de l'inflation pour les étudiants
💡Réponse de
Sylvie Retailleau
,
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
•
12 mars 2024
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🤔Crise de la filière apicole, concurrence déloyale
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
12 mars 2024
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🤔Situation des buralistes
À
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
12 mars 2024
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🤔Utilité du certificat des savoirs-verts,consolidation des matières fondamentales
À
Nicole Belloubet
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
9 févr. 2024
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🤔Prolifération des rats taupiers et conséquences pour les exploitations agricoles
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
16 janv. 2024
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