Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication. Monsieur le député, je comprends votre indignation, qui a également été celle de beaucoup de Français, alors que nous étions encore sous le choc de cette violence inouïe qui, à Nice, a frappé des enfants, des femmes, des hommes.
Il y a quarante-huit heures, j'ai défendu ici même devant vous la proposition de loi de votre collègue Patrick Bloche visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger le travail des journalistes. La liberté de la presse est au cœur de notre démocratie. Nous ne devons pas transiger sur cette valeur.
Mais cette liberté implique aussi une responsabilité forte. Elle implique de la part des médias le respect des principes fondamentaux que sont la dignité humaine et l'honnêteté de l'information. C'est pour cela que la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication a confié, vous l'avez dit, au CSA, autorité indépendante dont nous avons encore renforcé l'indépendance, la mission de veiller au bon respect de ces principes et que nous l'avons doté d'un pouvoir de sanction.
Dès janvier 2015, le CSA avait relevé des manquements, prononcé des mises en garde et même, pour les cas les plus graves, des mises en demeure.
Le traitement de novembre 2015 n'a pas donné lieu à des incidents du même ordre. Force est de constater avec vous, malheureusement, que certains médias n'ont pas fait preuve de la même vigilance dans la couverture des événements du 14 juillet, diffusant des images choquantes ou même des informations infondées.
Le CSA s'est de nouveau saisi de la question. Il a adressé une note aux rédactions et vient d'annoncer l'ouverture d'une instruction sur la base des images dont il s'est saisi. Cette instruction pourra donner lieu à des sanctions.