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Jean-Michel Clément
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🤔Subventions de l'éolien
29 juin 2021
• 💡Réponse de
Barbara Pompili
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🤔Honorariat des sapeurs-pompiers volontaires
15 oct. 2019
• 💡Réponse de
Christophe Castaner
,
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🤔Zones défavorisées
20 août 2019
• 💡Réponse de
Didier Guillaume
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Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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🤔Petites lignes TER et rapport Spinetta
25 juin 2019
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
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🤔Prélèvement à la source des élus locaux
21 mai 2019
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2 avr. 2019
• 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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🤔Évasion fiscale de certains groupes français
19 mars 2019
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
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🤔Véhicules légers
5 mars 2019
• 💡Réponse de
Gérard Collomb
,
Ministère de l’intérieur
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🤔Taxe d'imposition - Collectivités
29 janv. 2019
• 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Dépistage des cancers
27 nov. 2018
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
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🤔Régime micro-social /EURL
13 nov. 2018
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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Ministère de l'économie et des finances
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🤔Situation des salariés des associations
13 nov. 2018
• 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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🤔Rémunérations ADMR
30 oct. 2018
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
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🤔Taxe pour frais de chambre
16 oct. 2018
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
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🤔Taux d'imposition et collectivités
9 oct. 2018
• 💡Réponse de
Gérald Darmanin
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🤔Maternité du Blanc
9 oct. 2018
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🤔Maladie de Wilson
9 oct. 2018
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Maîtres-nageurs sauveteurs
9 oct. 2018
→ Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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🤔Reste à charge zéro
2 oct. 2018
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
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🤔Article R. 1435-5 du code du travail
18 sept. 2018
• 💡Réponse de
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,
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🤔Orthopédiste-orthésiste
18 sept. 2018
• 💡Réponse de
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🤔Handicaps et services ménagers
28 août 2018
• 💡Réponse de
Sophie Cluzel
,
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🤔Compteur Linky
14 août 2018
• 💡Réponse de
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,
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🤔Bac et sciences économiques et sociales
17 juil. 2018
• 💡Réponse de
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