🤔Statut des cycles en pleine nature

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Secrétariat d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 3 déc. 2019

🤔Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

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💡Réponse de

François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 3 sept. 2019

🤔Production de fruits et légumes bio sous serres chauffées

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 18 juin 2019

🤔Formation des personnes habilitées à pratiquer des aspirations endo-trachéales

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À

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 26 mars 2019

🤔Formation des juges aux affaires familiales pour les cas de séparation parentale

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💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de la justice • 18 déc. 2018

🤔Conditions de formation des opérateurs de bronzage UV artificiels

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💡Réponse de

Frédérique Vidal, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation • 7 août 2018

🤔Santé buccodentaire des jeunes enfants

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 22 mai 2018

🤔Contrat avec Microsoft et sécurité des données personnelles

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À

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 20 févr. 2018

🤔Expérimentation - Télésurveillance médicale

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À

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 21 nov. 2017

🤔Négociations autour du médicament NUCALA

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À

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 21 nov. 2017

🤔protection des consommateurs

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💡Réponse de

Carole Delga, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 10 mars 2015

🤔zones sensibles

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À

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 10 mars 2015

🤔stations-service

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 17 févr. 2015

🤔procédure

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 3 févr. 2015

🤔radio

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💡Réponse de

Fleur Pellerin, Ministère de la culture et de la communication • 27 janv. 2015

🤔expertise

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À

Christiane Taubira, Ministère de la justice • 27 janv. 2015

🤔politique de l'emploi

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💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 13 janv. 2015

🤔zones sensibles

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💡Réponse de

Benoît Hamon, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 18 nov. 2014

🤔financement

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 18 nov. 2014

🤔INC

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💡Réponse de

Carole Delga, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 11 nov. 2014

🤔création

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💡Réponse de Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social • 28 oct. 2014

🤔taxe foncière sur les propriétés non bâties

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À

Christian Eckert, Secrétariat d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget • 28 oct. 2014

🤔construction

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💡Réponse de

Aurélie Filippetti, Ministère de la culture et de la communication • 14 oct. 2014

🤔vacataires

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💡Réponse de

Geneviève Fioraso, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche • 7 oct. 2014