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🤔Campagne d'information HPV
À
Nicole Belloubet
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
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9 févr. 2024
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🤔Seconde heure supplémentaire hebdomadaire - enseignants du second degré
À
Nicole Belloubet
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
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9 févr. 2024
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🤔Accompagnants à l'université pour les personnes en situation de handicap
À
Sylvie Retailleau
,
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
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16 janv. 2024
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🤔Maltraitance au sein des IME
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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12 janv. 2024
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🤔Accessibilité numérique
À
Sylvie Retailleau
,
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
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12 janv. 2024
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🤔Accessibilité du bâti
À
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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12 janv. 2024
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🤔Cumul emploi-retraite - Limitation à soixante jours des indemnités journalières
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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12 janv. 2024
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🤔Impact de la loi AGEC sur les micro-entreprises et les TPE
À
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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12 janv. 2024
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🤔Formation référent handicap en établissements sanitaires aux violences sexuelles
À
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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12 janv. 2024
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🤔Demandes portées par les associations d'anciens combattants
À
Sébastien Lecornu
,
Ministère des armées
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12 janv. 2024
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🤔Campagne de communication à destination des auteurs de violences sur les femmes
À
Aurore Bergé
,
Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
•
12 janv. 2024
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🤔Affectation des produits de la vente des métaux issus de la crémation
À
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
12 janv. 2024
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🤔Journée nationale de sensibilisation au TDAH
💡Réponse de
Gabriel Attal
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
7 nov. 2023
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🤔Dotation des entreprises adaptées
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion
•
7 nov. 2023
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🤔Charges déductibles et emploi des personnes en situation de handicap
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion
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7 nov. 2023
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🤔Rétablissement de la demi-part fiscale pour les veufs et les veuves
💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
17 oct. 2023
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🤔Rétablissement de la demi-part fiscale
💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
17 oct. 2023
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🤔Les investissements dans les énergies renouvelables - Hydroélectricité
💡Réponse de
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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15 août 2023
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🤔Agrément de l'association Anticor
💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Première ministre
•
1 août 2023
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🤔Accueil familial
💡Réponse de
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
•
25 juil. 2023
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🤔Réforme des retraites et proches aidants
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion
•
11 juil. 2023
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🤔Vaccination au papillomavirus en IME
💡Réponse de
Ministère de la santé et de la prévention
•
27 juin 2023
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🤔Délais d'attente d'une place en IME
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
•
20 juin 2023
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🤔La reconnaissance des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
💡Réponse de
Pap Ndiaye
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
15 nov. 2022
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