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🤔Prolifération des pylônes de télécommunication
11 juin 2024
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Attentes des inspecteurs du recouvrement en terme de reconnaissance salariale
4 juin 2024
→ 💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Attentes des inspecteurs du recouvrement en terme de reconnaissance salariale
4 juin 2024
→ 💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Avenir du centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
4 juin 2024
→
Rachida Dati
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Ministère de la culture
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🤔Situation de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes
14 mai 2024
→ 💡Réponse de
Sébastien Lecornu
,
Ministère des armées
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🤔Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
14 mai 2024
→ 💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Fiscalité aménagée sur le gazole non routier (GNR) pour le secteur du BTP
14 mai 2024
→ 💡Réponse de
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Référencement de certains médicaments prévu à l'article 30 du PLFSS
23 avr. 2024
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Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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🤔Marché parallèle du tabac
23 avr. 2024
→
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Congé longue durée dans la fonction publique territoriale
9 avr. 2024
→
Stanislas Guerini
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Ministère de la transformation et fonction publiques
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🤔Reclassification des greffiers en catégorie A
5 mars 2024
→ 💡Réponse de
Éric Dupond-Moretti
,
Ministère de la justice
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🤔Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
6 févr. 2024
→
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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🤔Insécurité dans la ville et la métropole de Lyon
12 janv. 2024
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
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🤔Suppression du transfert aux Urssaf du recouvrement Agirc-Arrco
12 janv. 2024
→
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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🤔Employabilité des seniors
12 janv. 2024
→
Catherine Vautrin
,
Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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🤔Baisse des urgentistes en France
19 déc. 2023
→ 💡Réponse de
Aurélien Rousseau
,
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Fermeture de l'hôpital Henry Gabrielle de Saint-Genis-Laval (Rhône)
19 déc. 2023
→ 💡Réponse de
Aurélien Rousseau
,
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Incendie volontaire du centre des finances publiques de Bron
17 oct. 2023
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
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🤔Mise en place de ZFE dans la Métropole de Lyon
10 oct. 2023
→ 💡Réponse de
Clément Beaune
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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🤔Inhumation des animaux de compagnie dans le caveau de leur maitre
12 sept. 2023
→ 💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
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🤔Rétablissement de la demi-part des veuves
29 août 2023
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Suppression taxe d'habitation sur un logement loué pour raison professionnelle
18 juil. 2023
→ 💡Réponse de
Gabriel Attal
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Lutte contre l'inhalation de protoxyde d'azote
18 juil. 2023
→ 💡Réponse de
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Bouclier tarifaire pour le chauffage collectif électrique
9 mai 2023
→ 💡Réponse de
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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