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🤔Prolifération des pylônes de télécommunication
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11 juin 2024
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🤔Attentes des inspecteurs du recouvrement en terme de reconnaissance salariale
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
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🤔Attentes des inspecteurs du recouvrement en terme de reconnaissance salariale
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
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🤔Avenir du centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
À Rachida Dati, Ministère de la culture • 4 juin 2024
À Rachida Dati, Ministère de la culture • 4 juin 2024
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🤔Situation de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes
💡Réponse de Sébastien Lecornu, Ministère des armées • 14 mai 2024
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🤔Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 14 mai 2024
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🤔Fiscalité aménagée sur le gazole non routier (GNR) pour le secteur du BTP
💡Réponse de Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 14 mai 2024
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🤔Référencement de certains médicaments prévu à l'article 30 du PLFSS
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Marché parallèle du tabac
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 23 avr. 2024
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 23 avr. 2024
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🤔Congé longue durée dans la fonction publique territoriale
À Stanislas Guerini, Ministère de la transformation et fonction publiques • 9 avr. 2024
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🤔Reclassification des greffiers en catégorie A
💡Réponse de Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 5 mars 2024
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🤔Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 6 févr. 2024
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🤔Insécurité dans la ville et la métropole de Lyon
À Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 janv. 2024
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🤔Suppression du transfert aux Urssaf du recouvrement Agirc-Arrco
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Employabilité des seniors
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Baisse des urgentistes en France
💡Réponse de Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention • 19 déc. 2023
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🤔Fermeture de l'hôpital Henry Gabrielle de Saint-Genis-Laval (Rhône)
💡Réponse de Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention • 19 déc. 2023
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🤔Incendie volontaire du centre des finances publiques de Bron
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 17 oct. 2023
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🤔Mise en place de ZFE dans la Métropole de Lyon
💡Réponse de Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 10 oct. 2023
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🤔Inhumation des animaux de compagnie dans le caveau de leur maitre
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 sept. 2023
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 sept. 2023
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🤔Rétablissement de la demi-part des veuves
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 29 août 2023
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 29 août 2023
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🤔Suppression taxe d'habitation sur un logement loué pour raison professionnelle
💡Réponse de Gabriel Attal, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 18 juil. 2023
💡Réponse de Gabriel Attal, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 18 juil. 2023
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🤔Lutte contre l'inhalation de protoxyde d'azote
💡Réponse de Ministère de la santé et de la prévention • 18 juil. 2023
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🤔Bouclier tarifaire pour le chauffage collectif électrique
💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 9 mai 2023
💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 9 mai 2023
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