Chantal Jourdan - DemoKratia

📜Lois ▾

Élaboration des lois

📜Propositions (4)

🖋️Amendements (894)

🗳️Votes

🧭Gouvernement ▾

Contrôle du Gouvernement

🤔Questions (92)

💬Discussions (25)

🗳️Votes

🏛️ >

Chantal Jourdan > 🧭Gouvernement > 🤔Questions (92)

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse : Sans / Avec

Rubrique

↕️Tri

🤔Statut AVS

27 oct. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Trimestrialisation de l'AAH

20 oct. 2026 • 💡Réponse de

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

👍5

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Couverture FM de France Musique

20 oct. 2026 →

Catherine Pégard, Ministère de la culture

👍1

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Délais de diagnostic

13 oct. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍4

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Entreprises et restrictions d'eau

13 oct. 2026 →

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat

👍1

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Fermeture annuelle des entreprises et congés payés

29 sept. 2026 • 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍6

👎7

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences du décret n° 2026-812

29 sept. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍6

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Délais de traitement par les CARSAT

29 sept. 2026 →

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍3

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Délais de reconnaissance des diplômes universitaires étrangers

22 sept. 2026 • 💡Réponse de

Philippe Baptiste, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Le Relais : coût réel du tri

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Crise laitière

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Objectif « zéro contention »

11 août 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍7

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Décret n° 2025-468 concernant les PADHUE

14 juil. 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique

30 juin 2026 • 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Décret relatif à la suspension de la réforme des retraites

30 juin 2026 • 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Bonus attractivité ADMR

30 juin 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Nouveau cahier des charges des centres d'accueil pour demandeurs d'asile

9 juin 2026 →

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Délais de paiement des experts judiciaires

26 mai 2026 • 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Faciliter la titularisation des PADHUE

28 avr. 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Inscription de la loi intégrale n°2169 à l'ordre du jour

21 avr. 2026 • 💡Réponse de

Aurore Bergé, Ministère délégué chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Dysfonctionnement du site INPI

31 mars 2026 • 💡Réponse de

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Valorisation de l'engagement sportif au DNB

17 mars 2026 • 💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔État de la pédopsychiatrie et santé mentale des enfants et des jeunes

10 mars 2026 • 💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Portabilité des mutuelles des usagers ESAT

27 févr. 2026 →

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager