🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Jean-Paul Dufrègne
☎️04 70 20 24 21
🌐https://www.jeanpauldufregne.fr
•
💬Discussions
📜Lois▾
Élaboration des lois
🖋️Amendements (1497)
📜Propositions (7)
🗳️Votes
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (131)
💬Discussions (34)
🗳️Votes
🏛️
>
Jean-Paul Dufrègne
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Administration
Agriculture
Aménagement du territoire
Anciens combattants et victimes de guerre
Associations et fondations
Assurance maladie maternité
Assurances
Banques et établissements financiers
Bâtiment et travaux publics
Bois et forêts
Catastrophes naturelles
Chambres consulaires
Chômage
Collectivités territoriales
Consommation
Crimes, délits et contraventions
Eau et assainissement
égalité des sexes et parité
élevage
Emploi et activité
énergie et carburants
Enseignement
Enseignement maternel et primaire
Enseignement secondaire
Enseignement supérieur
Entreprises
Fonction publique hospitalière
Hôtellerie et restauration
Impôt sur le revenu
Impôts et taxes
Impôts locaux
Institutions sociales et médico sociales
Jeunes
Lieux de privation de liberté
Logement
Logement : aides et prêts
Maladies
Marchés publics
Mort et décès
Numérique
Pauvreté
Personnes âgées
Personnes handicapées
Pharmacie et médicaments
Politique sociale
Postes
Presse et livres
Prestations familiales
Professions de santé
Professions et activités sociales
Professions judiciaires et juridiques
Propriété intellectuelle
Retraites : généralités
Retraites : régimes autonomes et spéciaux
Santé
Sécurité des biens et des personnes
Sécurité sociale
Services à la personne
Services publics
Sports
Taxe sur la valeur ajoutée
Tourisme et loisirs
Union européenne
Urbanisme
Tri
Récents
🤔Prime d'équipement informatique pour les professeurs documentalistes
💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
•
3 mai 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Revendications des infirmières-infirmiers
💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
26 avr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Situation des journalistes pigistes
💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
•
26 avr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Difficultés de recrutement des SSIAD
💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
•
26 avr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Publication d'une liste des « morts en déportation »
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
29 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Hausse des tarifs réglementés de l'électricité proposée par la CRE
À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique •
29 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Revendications des AED
💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
•
8 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Enseignants absents non remplacés
💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
•
8 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔AAH, pensions d'invalidité et ASI
💡Réponse de
Elisabeth Moreno
,
Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
•
1 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Dérives de la pratique de l'exploration urbaine dite « urbex »
À
Éric Dupond-Moretti
,
Ministère de la justice
•
1 mars 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Modification du conseil d'administration de l'ONF
💡Réponse de
Didier Guillaume
,
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
•
1 févr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Contrat État-ONF 2021-2025
💡Réponse de
Julien Denormandie
,
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
•
1 févr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Hausse de la contribution des communes forestières
💡Réponse de
Julien Denormandie
,
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
•
1 févr. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Soutien aux espaces de loisirs, d'attractions et culturels
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
•
28 déc. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Création d'un diplôme de mandataire judiciaire pour la protection des majeurs
À
Éric Dupond-Moretti
,
Ministère de la justice
•
21 déc. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Revalorisation de tous les professionnels du soin et de l'accompagnement
💡Réponse de
Sophie Cluzel
,
Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
•
14 déc. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Places d'hébergement pour les enfants et les familles
💡Réponse de
Emmanuelle Wargon
,
Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement
•
30 nov. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Frais bancaires imposés aux petites associations
À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique •
9 nov. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Modalités d'application de la loi SRU
💡Réponse de
Emmanuelle Wargon
,
Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement
•
26 oct. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Finance et développement des énergies fossiles non conventionnelles
À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique •
28 sept. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Recrutements sur liste complémentaire des professeurs des écoles
À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse •
28 sept. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Ségur de la santé : inégalités salariales entre secteur privé et secteur public
À Ministère de la santé et de la prévention •
28 sept. 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Pratiques monopolistiques d'Apple
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
•
31 août 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Revalorisation salariale pour les personnels du maintien et de l'aide à domicile
💡Réponse de
Brigitte Bourguignon
,
Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie
•
3 août 2021
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
🚀