🤔Application de la VAE au transport sanitaire

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À

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024

🤔Médaille de l'engagement

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💡Réponse de

Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention • 5 sept. 2023

🤔Attractivité du métier de secrétaire de mairie

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💡Réponse de

Stanislas Guerini, Ministère de la transformation et de la fonction publiques • 18 juil. 2023

🤔Hausse des coûts de l'énergie pour les gestionnaires de logements accompagnés

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💡Réponse de

Olivier Klein, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement • 28 févr. 2023

🤔CTI Ségur pour les sage-femmes territoriales

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💡Réponse de

Stanislas Guerini, Ministère de la transformation et de la fonction publiques • 7 févr. 2023

🤔Lutte contre le trafic d'espèces sauvages par voies aériennes

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 24 janv. 2023

🤔Fusion entre branches professionnelles

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion • 26 avr. 2022

🤔Les conditions d'apprentissage des enfants sourds

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 22 mars 2022

🤔Extension du plafond exceptionnel d'exonération aux cadeaux d'affaires

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 8 mars 2022

🤔Mieux mobiliser les outils fiscaux pour accompagner les centres anciens

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 8 mars 2022

🤔Filière des emballages légers en bois

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À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 8 mars 2022

🤔Lutte contre le trafic d'espèces sauvages par voies aériennes

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À

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 1 mars 2022

🤔Statut des aides médico-psychologiques ou accompagnants éducatif et social

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À Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 1 mars 2022

🤔Accessibilité numérique

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À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 1 févr. 2022

🤔Prise en charge des patients atteints du symptôme du défilé thoracique brachial

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À Ministère de la santé et de la prévention • 25 janv. 2022

🤔Médaille de l'engagement

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À Ministère de la santé et de la prévention • 11 janv. 2022

🤔Situation des patients migraineux

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 4 janv. 2022

🤔Statut des conseillers conjugaux et familiaux

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À Ministère de la santé et de la prévention • 14 déc. 2021

🤔Nuisances sonores issues des infrastructures de transport ferroviaire

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 30 nov. 2021

🤔Modalités d'application du décret " Son "

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💡Réponse de

Roselyne Bachelot, Ministère de la culture • 5 oct. 2021

🤔Temps parental équilibré en cas de séparation

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À

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 28 sept. 2021

🤔Médaille de l'engagement

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À Ministère de la santé et de la prévention • 21 sept. 2021

🤔Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat par les associations

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 8 juin 2021

🤔Extension des bénéficiaires de la médaille de la défense nationale

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💡Réponse de

Geneviève Darrieussecq, Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 1 juin 2021