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🤔Niveau de secourisme des professeurs des écoles
💡Réponse de Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 19 mars 2024
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🤔Démographie médicale - effectifs d'infirmiers
À Ministère de la santé et de la prévention • 30 mars 2021
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🤔Révision de l'âge légal du permis de conduire de catégorie D
💡Réponse de Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 12 janv. 2021
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🤔Mesures de soutien à la filière horticole face à la crise du coronavirus
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 27 oct. 2020
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🤔Méthodologie de calcul des bourses étudiantes
💡Réponse de Frédérique Vidal, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation • 8 sept. 2020
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🤔Réglementation des poêles à granulés de bois
💡Réponse de Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 8 sept. 2020
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🤔Sécurité des groupes électrogènes
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 25 août 2020
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🤔Frais réels déductibles pour les foyers non imposables
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 31 déc. 2019
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🤔Utilisation de la bouillie bordelaise à proximité des habitations
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 29 oct. 2019
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🤔Handicap et logement - Délais d'instruction des prestation de compensation
💡Réponse de Sophie Cluzel, Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées • 15 oct. 2019
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🤔Hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences
💡Réponse de Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales • 3 sept. 2019
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🤔Maladie de l'amiante taux d'incapacité permanente partielle
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 30 juil. 2019
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🤔Accompagnement de l'installation des futurs agriculteurs par les syndicats
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 4 juin 2019
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🤔Démarches administratives en prévision du Brexit
💡Réponse de Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 21 mai 2019
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🤔Développement de « Gigafactories »
💡Réponse de François de Rugy, Ministère de la transition écologique et solidaire • 21 mai 2019
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🤔Aménagement des glissières de sécurité
💡Réponse de Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 19 mars 2019
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🤔Remboursement des aides plan campagne
💡Réponse de Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 19 mars 2019
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🤔Procédure de recrutement des AESH
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 8 janv. 2019
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🤔Demi-part pour les veuves d'anciens combattants
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 25 déc. 2018
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🤔Avenir de la politique sportive en France
💡Réponse de Roxana Maracineanu, Ministère des sports • 18 déc. 2018
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🤔Réduction du taux d'abandon des étudiants en médecine
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 4 déc. 2018
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🤔Soins dentaires pour les personnes atteintes d'autisme
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 30 oct. 2018
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🤔Le financement des centres de formation d'apprentis
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 16 oct. 2018
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🤔Revalorisation salariale des personnels des chambres consulaires
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 4 sept. 2018
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