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🤔Campagnes massives de dépistage et capacités de prise en charge
30 juin 2026
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Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Conditions d'intégration et de formation des réservistes spécialistes
2 juin 2026
→ 💡Réponse de
Catherine Vautrin
,
Ministère des armées et des anciens combattants
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🤔Essor du sous-genre littéraire dit de la « dark romance »
5 mai 2026
→ 💡Réponse de
Catherine Pégard
,
Ministère de la culture
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🤔Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes
10 févr. 2026
→ 💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Restrictions d'accès à la mesure de maintien de l'AAH
2 déc. 2025
→ 💡Réponse de
Charlotte Parmentier-Lecocq
,
Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Modalités de prise en charge des prothèses capillaires
13 oct. 2025
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Remboursement des médecines douces par les complémentaires santé
13 oct. 2025
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Réforme du 3e cycle des études de pharmacie
27 mai 2025
→ 💡Réponse de
Philippe Baptiste
,
Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
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🤔Lutte contre les dérives sectaires
27 mai 2025
→ 💡Réponse de
François-Noël Buffet
,
Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
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🤔Pérennisation et évolution du dispositif Mon Parcours Psy
23 avr. 2024
→
Frédéric Valletoux
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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🤔Accès des directeurs adjoints chargés de Segpa à la bonification indiciaire
24 oct. 2023
→ 💡Réponse de
Gabriel Attal
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Insécurité juridique des élus locaux face à la notion de conflit d'intérêt
22 août 2023
→ 💡Réponse de
Dominique Faure
,
Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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🤔Accès à la pension d'invalidité des personnes aux revenus supérieurs au PASS
28 mars 2023
→ 💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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🤔Prise en charge des séances du sport sur prescription médicale par les mutuelles
14 mars 2023
→ 💡Réponse de
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Ouverture d'une caserne du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
7 mars 2023
→ 💡Réponse de
Sébastien Lecornu
,
Ministère des armées
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🤔Application des recommandations de l'OMS pour vacciner contre le papillomavirus
7 mars 2023
→ 💡Réponse de
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Convention fiscale franco-belge - pouvoir d'achat des travailleurs frontaliers
3 janv. 2023
→ 💡Réponse de
Gabriel Attal
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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🤔Extension de la prime Ségur aux personnels administratifs du médico-social
20 déc. 2022
→ 💡Réponse de
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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🤔Conditions d'occupation des logements sociaux par les assistantes maternelles
8 nov. 2022
→ 💡Réponse de
Olivier Klein
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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🤔Visite médicale des travailleurs handicapés pour les concours fonction publique
10 mai 2022
→ 💡Réponse de
Amélie de Montchalin
,
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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🤔Accord franco-algérien
19 avr. 2022
→ 💡Réponse de
Christophe Castaner
,
Ministère de l'intérieur
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🤔Convention du 09/11 entre la République française et le Royaume de Belgique
29 mars 2022
→ Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Informatisation des documents à la Caisse primaire d'assurance maladie
15 mars 2022
→
Amélie de Montchalin
,
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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🤔Financement des travaux d'amélioration des logements - Dépendance
1 févr. 2022
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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