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🤔Implication des associations dans la lutte contre le harcèlement scolaire
💡Réponse de Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 2 juin 2026
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🤔Représentativité des organisations syndicales de l'emploi à domicile
💡Réponse de Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 2 juin 2026
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🤔Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026
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🤔Accès aux logements d'urgence pour les demandeurs d'asile et sans-papiers
À Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 3 févr. 2026
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🤔Accueil d'universitaires Palestiniens dans le cadre du PAUSE
💡Réponse de Jean-Noël Barrot, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 27 janv. 2026
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🤔Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisport
💡Réponse de Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 20 janv. 2026
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🤔Contrebande de tabac en provenance du Luxembourg
💡Réponse de Jean-Noël Barrot, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 9 déc. 2025
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🤔Sevrage de produits psychotropes
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14 oct. 2025
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🤔Élaboration de la carte scolaire dans le département de la Côte-d'Or
À Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 13 oct. 2025
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🤔Effets indésirables des fluoroquinolones
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
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🤔Conséquences sanitaires du tabac de contrefaçon
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
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🤔État critique et rénovation urgente de la caserne Deflandre à Dijon
💡Réponse de Bruno Retailleau, Ministère de l'intérieur • 1 juil. 2025
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