Pierre Morel-À-L'Huissier

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Précédemment

Ministère de l’intérieur et des outre-mer, Ministère de la santé et de la prévention • En mission "Les moyens héliportés de secours aux personnes et l'aide médicale urgente" • 21 juil. 2023 - 11 déc. 2023

Ministère de la santé et de la prévention, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • En mission "Les moyens héliportés de secours aux personnes et l'aide médicale urgente" • 12 juin 2023 - 20 juil. 2023

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire • En mission "Foncier agricole" • 15 sept. 2011 - 14 mars 2012

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Pierre Morel-À-L'Huissier > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement interrogé

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🤔Lacunes relatives aux obligations liées aux défibrillateurs automatisés externes

11 juin 2024 →

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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🤔Interprétation extensive de l'article 1014 du code de procédure civile

11 juin 2024 →

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice

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🤔Création d'une filière venaison et rédaction d'un guide des bonnes pratiques

11 juin 2024 →

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Chasse à la tendelle

11 juin 2024 →

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Situation des masseurs-kinésithérapeutes et négociation avec l'assurance maladie

4 juin 2024 → 💡Réponse de

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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🤔Ouverture du champ des espèces admises à pâturage

4 juin 2024 →

Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Élargir la liste des espèces admises au pâturage

4 juin 2024 →

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Financement des services d'autonomie à domicile

4 juin 2024 →

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔Compensation financière des SAAD

4 juin 2024 →

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔Exonération des écoles privées de la taxe d'habitation

4 juin 2024 → 💡Réponse de

Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

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🤔Manque d'attractivité et de moyens des agents pénitentiaires

28 mai 2024 →

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice

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🤔Revalorisation salariale des infirmières scolaires de l'enseignement agricole

28 mai 2024 →

Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Questions écrites restées sans réponse depuis six mois

28 mai 2024 → 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens

21 mai 2024 →

Patrice Vergriete, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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🤔Réforme de la DGF par le CFL

21 mai 2024 →

Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

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🤔Préconisations relatives aux services d'aide à la personne

14 mai 2024 →

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔établir la concurrence loyale pour nos agriculteurs

14 mai 2024 → 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

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🤔Préconisations relatives aux services d'aide à la personne

7 mai 2024 →

Sarah El Haïry, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

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🤔Préconisations relatives aux services d'aide à la personne

7 mai 2024 →

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔Respect des droits des personnes en situation de handicap

30 avr. 2024 →

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔Demande de nationalité française par décret

30 avr. 2024 →

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer

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🤔Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus

23 avr. 2024 → 💡Réponse de

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

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🤔Traitements AMM et hors AMM des malades en dermatologie

23 avr. 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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🤔Reste à charge des malades en dermatologie

23 avr. 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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