Richard Ferrand - DemoKratia

Précédemment

Ministère de la cohésion des territoires • Ministre • 18 mai 2017 - 19 juin 2017

Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique • En mission "Les professions réglementées" • 3 oct. 2014 - 23 mars 2015

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Richard Ferrand > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

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🤔Hébergement des centres nautiques

7 janv. 2020 • 💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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🤔Interprétation de l'article R. 431-2 du code l'urbanisme

18 déc. 2018 • 💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

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🤔Logement social

11 déc. 2018 • 💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

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🤔GRETA

11 déc. 2018 • 💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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🤔Politique du logement

4 déc. 2018 • 💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

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🤔Fiscalité des organismes de formation

13 nov. 2018 • 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Éligibilité des centres équestres aux aides de la PAC

30 oct. 2018 • 💡Réponse de

Stéphane Travert, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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🤔Dispositions loi n° 2006-1772 du 30/12/2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

30 oct. 2018 • 💡Réponse de

Nicolas Hulot, Ministère de la transition écologique et solidaire

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🤔Accueillants familiaux

4 sept. 2018 • 💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé

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🤔Lutte contre les violences et agressions faites aux femmes

31 juil. 2018 • 💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur

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🤔Domaine fluvial

26 juin 2018 • 💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

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🤔Assurances complémentaires

12 juin 2018 • 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Exercice partiel de l'expertise comptable en France par un ressortissant de l'UE

5 juin 2018 • 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Perte de la nationalité française au 1er janvier 1963

29 mai 2018 • 💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur

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🤔Difficultés filière équine

22 mai 2018 • 💡Réponse de

Stéphane Travert, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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🤔Ouverture de la profession de notaire

8 mai 2018 • 💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de la justice

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🤔Pêche au bar

8 mai 2018 • 💡Réponse de

Stéphane Travert, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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🤔Obligations de service des enseignants de l'enseignement agricole privé

8 mai 2018 • 💡Réponse de

Stéphane Travert, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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🤔Clauses d'insertion dans les marchés publics

1 mai 2018 • 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Cancer

17 avr. 2018 • 💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé

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🤔Exonération

10 avr. 2018 • 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Campagne double d'Algérie

3 avr. 2018 • 💡Réponse de

Geneviève Darrieussecq, Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

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🤔Fonds européen d'aide aux plus démunis

3 avr. 2018 • 💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé

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🤔Groupements d'employeurs

6 mars 2018 • 💡Réponse de

Muriel Pénicaud, Ministère du travail

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