🤔Formation des élèves aux comportements canins

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 26 avr. 2022

🤔Pérennisation du crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 8 févr. 2022

🤔Aide au personnel soignant des structures associatives

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💡Réponse de

Sophie Cluzel, Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées • 8 févr. 2022

🤔Manipulateurs en électroradiologie médicale

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À Ministère de la santé et de la prévention • 8 févr. 2022

🤔Rapport pour la création d'un réseau de fourrières pour animaux de rente

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 14 déc. 2021

🤔Interdiction abattage des femelles gestantes au dernier tiers de leur gestation

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 14 déc. 2021

🤔Position de la France sur la gestion de la crise covid au niveau international

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 26 oct. 2021

🤔Mise en demeure de la France sur les sociétés vétérinaires

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 26 oct. 2021

🤔Probiotiques

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💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé de l’industrie • 12 oct. 2021

🤔Création d'un accès compassionnel et précoce aux médicaments vétérinaires

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 12 oct. 2021

🤔Bilan sur les mutilations d'équidés

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 5 oct. 2021

🤔Arrêt de la chasse à la marmotte sur le territoire national

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 28 sept. 2021

🤔Mesures d'accompagnement pour le développement des abattoirs mobiles en France

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 17 août 2021

🤔Forces de l'ordre blessées et impact sur les finances publiques

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 3 août 2021

🤔Rupture d'égalité face au fonds de solidarité covid

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💡Réponse de

Alain Griset, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises • 20 juil. 2021

🤔Règlementation concernant les fermes pédagogiques

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 13 juil. 2021

🤔Classification des animaux en espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 13 juil. 2021

🤔Aide aux centres de soins relatifs à la faune sauvage

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 1 juin 2021

🤔Régime juridique relatif aux produits contenant du CBD

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À Ministère de la santé et de la prévention • 1 juin 2021

🤔Conditions d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 25 mai 2021

🤔Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)

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À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 25 mai 2021

🤔Régime juridique des causes d'irresponsabilité pénale

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À

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 4 mai 2021

🤔Fermeture des salons de toilettage canin

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💡Réponse de

Alain Griset, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises • 27 avr. 2021

🤔Utilisation des analgésiques en expérimentation animale

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 27 avr. 2021