Sophie Mette - DemoKratia

Sophie Mette

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Sophie Mette > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Plages nouvelles des heures creuses

💡Réponse de

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 9 juin 2026

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🤔Facturation électronique et photovoltaïque en 9kWc en BIC

À

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 2 juin 2026

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🤔Facturation numérique et photovoltaïques en 9kWc en BIC

À

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 26 mai 2026

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🤔Pénurie de gynécologues médicaux

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19 mai 2026

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🤔Pérennisation des soins chez les orthophonistes

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026

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🤔Aide au logement et majoration pour la vie autonome

💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement • 12 mai 2026

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🤔Eligibilité des crèches de la branche de l'aide à domicile au bonus attractivité

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 7 avr. 2026

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🤔Réintégration des amortissements LMNP et portée temporelle

💡Réponse de

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 24 mars 2026

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🤔Transposition de l'extension des EU ETS au secteur verrier

À

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 24 mars 2026

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🤔Ressourceries/recycleries et foncier

À

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24 mars 2026

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🤔Encadrement de la vente des pièges à colle

💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 17 mars 2026

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🤔Filière textile et réemploi

💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 17 mars 2026

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🤔Modalités de calcul de la CFE

À

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 17 mars 2026

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🤔Concurrence des tomates cerises marocaines

À

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17 mars 2026

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🤔Contrôle et protection des droits en psychiatrie

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Revalorisation des kinésithérapeutes

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 3 mars 2026

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🤔Dépistage TDAH et maladie d'Alzeimer

À

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026

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🤔Blocage de la réforme statutaire pour les MISP/PHISP

💡Réponse de

David Amiel, Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 24 févr. 2026

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🤔Cumul retraite Carat et pension CNRACL

À

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 17 févr. 2026

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🤔Vérification des casiers judiciaires des intervenant dans le cadre de l'EVARS

💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 10 févr. 2026

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🤔Prise en charge de l'ostéodensitométrie pour toutes les femmes

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 févr. 2026

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🤔Empreinte carbone et caisserie bois

À

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 10 févr. 2026

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