🤔Inquiétudes concernant la sortie du chauffage au bois des aides MaPrimeRénov'

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💡Réponse de

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 11 juin 2024

🤔Mise en place des pôles d'appui à la scolarité et répartition des compétences

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💡Réponse de

Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées • 4 juin 2024

🤔Jeux Olympiques de Paris 2024 et valorisation de l'art de vivre à la française

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À

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 4 juin 2024

🤔Campagne de prévention contre la consommation d'alcool - Santé publique France

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À

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024

🤔Loi « bien vieillir en France »

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💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 13 févr. 2024

🤔Manque de données concernant la fin de vie

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💡Réponse de

Agnès Firmin Le Bodo, Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l’organisation territoriale et des professions de santé • 19 déc. 2023

🤔Clause d'indexation des contrats d'énergie ou de révision annuelle des tarifs

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💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition énergétique • 1 août 2023

🤔Sécurisation du taux réduit de 5,5% de TVA applicable aux activités équestres

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 7 févr. 2023

🤔Décret d'application - Loi d'organisation et transformation du système de santé

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💡Réponse de Ministère de la santé et de la prévention • 17 janv. 2023

🤔Industrie éolienne française et souveraineté industrielle

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💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 3 janv. 2023

🤔Revalorisations des « oubliés du Ségur et de Laforcade »

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💡Réponse de Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 20 déc. 2022

🤔Attribution de la prime d'équipement informatique aux personnels documentalistes

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 22 mars 2022

🤔Conséquences néfastes de l'article R. 632-5 du code de l'éducation

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 22 févr. 2022

🤔Situation des droits de l'homme au Bahrein

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28 déc. 2021

🤔La filière du tourisme fluvial en danger

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 14 déc. 2021

🤔Revalorisation des honoraires des orthophonistes salariés

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À Ministère de la santé et de la prévention • 14 déc. 2021

🤔Difficultés à sortir d'une indivision

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À

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice • 7 déc. 2021

🤔Inscription repoussée aux ECN 2021 pour cause de covid-19

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 9 nov. 2021

🤔Conséquences graves de l'article R. 632-5 du code de l'éducation

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À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 31 août 2021

🤔Dispositif d'aide Ma prime'Renov

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💡Réponse de

Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 6 juil. 2021

🤔Extension du versement de la prime défiscalisée aux salariés des PME

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 8 juin 2021

🤔Annulation des plans de lissage de la taxe d'habitation

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 27 avr. 2021

🤔Retard sur la suppression des emballages plastiques

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 20 avr. 2021

🤔Eligibilité des entreprises de la restauration au chômage partiel

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion • 6 avr. 2021