Jérémie Patrier-Leitus

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

↕️Tri

🤔Éligibilité au mécénat des travaux de transition écologiques pour les MH privés

14 mai 2024 → 💡Réponse de

Rachida Dati, Ministère de la culture

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Conditions d'octroi de la prime de transition énergétique

23 avr. 2024 →

Roland Lescure, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Statut et financement des missions des administrateurs ad hoc

23 avr. 2024 → 💡Réponse de

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Financement de la défense incendie

23 avr. 2024 →

Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Effets secondaires des dispositifs de contraception définitive Essure

23 avr. 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔L'application d'un taux unique de TVA à 5,5% pour les activités équestres

9 avr. 2024 → 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Les mesures pour remédier à la pénurie de stock de bétahistine

5 mars 2024 →

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Protection des cidres français face au projet de normes européennes

12 janv. 2024 →

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

12 janv. 2024 →

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Enjeux mémoriels et patrimoniaux soulevés par le projet Normandy Memory

12 janv. 2024 →

Rachida Dati, Ministère de la culture

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Financement des surcoûts liés au complément de traitement indiciaire

9 janv. 2024 → 💡Réponse de

Aurore Bergé, Ministère des solidarités et des familles

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Le financement des classes ULIS

12 sept. 2023 → 💡Réponse de

Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Difficultés posées par la mise en place du conseil stratégique phytosanitaire

5 sept. 2023 → 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Mieux contrôler le commerce de semences pour l'insémination de chevaux de sport

5 sept. 2023 → 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Situation des agents territoriaux des centres socioculturels

27 juin 2023 → 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Taxation des bénéfices des entreprises françaises toujours actives en Russie

20 juin 2023 → 💡Réponse de

Catherine Colonna, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Les freins à la rénovation et à l'exploitation d'installations photovoltaïques

16 mai 2023 → 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition énergétique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Le processus d'attribution de l'agrément pour les maladies réglementées équines

14 mars 2023 → 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Mise à disposition de bulletins de vote en braille

21 févr. 2023 → 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔La prise en charge de l'accompagnement pédagogique des élèves handicapés

24 janv. 2023 → 💡Réponse de

Pap Ndiaye, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Critère d'âge dans la définition d'agriculteur actif

20 déc. 2022 → 💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Les ruptures de stocks de combustibles pour les poêles à pellets

15 nov. 2022 → 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition énergétique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Modification de la règlementation européenne REACH relative au plomb

13 sept. 2022 → 💡Réponse de

Rima Abdul-Malak, Ministère de la culture

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

⚙️