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🤔Mouvement des agents pénitentiaires
Avec Laurent Panifous, Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 30 avr. 2026
Avec Laurent Panifous, Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 30 avr. 2026
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🤔Garantir l'assurabilité des EPAGE pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI
Avec Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 14 janv. 2026
Avec Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 14 janv. 2026
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🤔Police municipale
Avec François-Noël Buffet, Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur • 15 mai 2025
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🤔Formation des enseignants
Avec Philippe Baptiste, Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 9 avr. 2025
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🤔Obligation de mise en conformité d'un assainissement non collectif (ANC)
Avec François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 5 mars 2025
Avec François Rebsamen, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 5 mars 2025
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🤔Attractivité du métier d'enseignant
Avec Anne Genetet, Ministère de l’éducation nationale • 14 nov. 2024
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🤔Contrat de présence postale territoriale
Avec Antoine Armand, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 10 oct. 2024
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🤔Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
Avec Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 3 avr. 2024
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🤔Taxe d'habitation sur les résidences secondaires - associations de Besançon
Avec Gabriel Attal, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 14 juin 2023
Avec Gabriel Attal, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 14 juin 2023
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🤔RÉFORME DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
Avec Carole Grandjean, Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l’enseignement et de la formation professionnels • 10 mai 2023
Avec Carole Grandjean, Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l’enseignement et de la formation professionnels • 10 mai 2023
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🤔Création d'une halte ferroviaire à l'ouest de Besançon.
Avec Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 23 nov. 2022
Avec Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 23 nov. 2022
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🤔Recrutement d'enseignants
Avec Pap Ndiaye, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 13 juil. 2022
Avec Pap Ndiaye, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 13 juil. 2022
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