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🤔Situation hospitalière du centre et sud Haute-Marne
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 9 juin 2026
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 9 juin 2026
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🤔Fermeture des sites de formation d'Alméa Interpro en Haute-Marne
À Sabrina Roubache, Ministère délégué auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'apprentissage • 21 avr. 2026
À Sabrina Roubache, Ministère délégué auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'apprentissage • 21 avr. 2026
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🤔Stationnement des infirmiers et infirmières libéraux
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 3 mars 2026
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🤔Accès aux soins visuels (ophtalmologie) dans les zones rurales
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 3 févr. 2026
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🤔Scrutin municipal dans les communes de moins de 1 000 habitants
À Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 27 janv. 2026
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🤔Lits des urgences dans le garage de l'hôpital de Langres
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
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🤔Effectifs infirmiers prévisionnels (2050) et disparités territoriales
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
À Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025
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🤔Pollutions éternelles (PFAS) de la rivière le Julien (Langres)
💡Réponse de Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 11 juin 2024
💡Réponse de Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 11 juin 2024
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🤔Commande de mitrailleuses légères FN Herstal Evolys
À Sébastien Lecornu, Ministère des armées • 11 juin 2024
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🤔Obligation des agriculteurs de constituer un conseil stratégique phytosanitaire
💡Réponse de Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 7 mai 2024
💡Réponse de Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 7 mai 2024
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🤔Refus des chèques-services des anciens combattants par les commerces
💡Réponse de Patricia Mirallès, Secrétariat d’État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 7 mai 2024
💡Réponse de Patricia Mirallès, Secrétariat d’État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 7 mai 2024
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🤔Valeur réelle des directives anticipées relatives à la fin de vie
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Hébergement gratuit à l'hôtel des femmes enceintes en Haute-Marne
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Délégation de la DSIL aux préfets de département (loi 3DS)
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
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🤔Eligibilité des syndicats de communes et des syndicats mixtes à la DETR
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
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🤔Obligation de facturation électronique pour les agriculteurs
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024
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🤔Réservistes citoyens de la cohésion des territoires en Haute-Marne
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
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🤔Bilan du volontariat territorial en administration (VTA)
💡Réponse de Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
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🤔Remplacement des médecins des EMSP de Chaumont et Langres
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
À Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024
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🤔Conséquences des zones de non-traitement (ZNT) sur l'agriculture
À Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 avr. 2024
À Agnès Pannier-Runacher, Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 avr. 2024
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🤔Délais de paiement des réservistes opérationnels de la Garde nationale
💡Réponse de Sébastien Lecornu, Ministère des armées • 16 avr. 2024
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🤔Rang protocolaire des élus ayant plusieurs mandats
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 9 avr. 2024
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🤔Avancement au mérite des réservistes de la Gendarmerie nationale
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 9 avr. 2024
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 9 avr. 2024
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