🤔Reconnaissance des métiers de la nutrition

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À

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024

🤔La rémunération des enseignants spécialisés

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💡Réponse de

Rima Abdul-Malak, Ministère de la culture • 19 sept. 2023

🤔Situation des physiciens médicaux

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💡Réponse de Ministère de la santé et de la prévention • 28 févr. 2023

🤔Gouvernance des centres de gestion

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💡Réponse de

Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 27 déc. 2022

🤔Clarification du taux de TVA pour les prestations d'étude (art. 279-0 bis CGI)

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À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 8 févr. 2022

🤔Les salaires dans le privé non lucratif

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 9 nov. 2021

🤔Persécutions de la communauté bahaïe en Iran

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 3 août 2021

🤔Modalités de validation des épreuves du baccalauréat 2021

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 20 juil. 2021

🤔Effets de la LOM pour la ligne intercités Paris-Cherbourg

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 13 juil. 2021

🤔Revalorisation salariale des sages-femmes

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 24 nov. 2020

🤔Site Pajemploi et reconnaissance du métier d'assistant maternel

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À Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion • 27 oct. 2020

🤔Service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR)

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 28 juil. 2020

🤔Allocation ARE : création d'entreprise et rupture conventionnelle

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💡Réponse de

Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 28 janv. 2020

🤔Difficultés d'accès aux transports sanitaires

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 14 janv. 2020

🤔Prescription d'Androcur chez les femmes souffrant d'un dérèglement hormonal

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À Ministère de la santé et de la prévention • 7 janv. 2020

🤔Situation des AESH

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 22 oct. 2019

🤔Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 22 oct. 2019

🤔Concurrence entre les auto-écoles et les plateformes en ligne

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 15 oct. 2019

🤔Raréfaction des organismes notifiés

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 16 juil. 2019

🤔Effet de seuil des communes nouvelles

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💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales • 18 juin 2019

🤔Données statistiques des communes nouvelles - Codes IRIS

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 21 mai 2019

🤔Accès à la formation professionnelle des artisans

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 30 avr. 2019

🤔Inquiétudes du réseau des groupements de défense sanitaire (GDS)

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💡Réponse de

Didier Guillaume, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation • 23 avr. 2019

🤔Compétences des masseurs-kinésithérapeutes et chiropracteurs

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 30 oct. 2018