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Fabrice Le Vigoureux
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🤔Reconnaissance des métiers de la nutrition
23 avr. 2024
→
Frédéric Valletoux
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Ministère chargé de la santé et de la prévention
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🤔La rémunération des enseignants spécialisés
19 sept. 2023
• 💡Réponse de
Rima Abdul-Malak
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Ministère de la culture
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🤔Situation des physiciens médicaux
28 févr. 2023
• 💡Réponse de
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Gouvernance des centres de gestion
27 déc. 2022
• 💡Réponse de
Dominique Faure
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Ministère chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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🤔Clarification du taux de TVA pour les prestations d'étude (art. 279-0 bis CGI)
8 févr. 2022
→ Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Les salaires dans le privé non lucratif
9 nov. 2021
• 💡Réponse de
Olivier Véran
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Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Persécutions de la communauté bahaïe en Iran
3 août 2021
• 💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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🤔Modalités de validation des épreuves du baccalauréat 2021
20 juil. 2021
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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🤔Effets de la LOM pour la ligne intercités Paris-Cherbourg
13 juil. 2021
• 💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
Ministère chargé des transports
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🤔Revalorisation salariale des sages-femmes
24 nov. 2020
• 💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Site Pajemploi et reconnaissance du métier d'assistant maternel
27 oct. 2020
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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🤔Service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR)
28 juil. 2020
• 💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Allocation ARE : création d'entreprise et rupture conventionnelle
28 janv. 2020
• 💡Réponse de
Muriel Pénicaud
,
Ministère du travail
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🤔Difficultés d'accès aux transports sanitaires
14 janv. 2020
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Prescription d'Androcur chez les femmes souffrant d'un dérèglement hormonal
7 janv. 2020
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Situation des AESH
22 oct. 2019
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)
22 oct. 2019
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Concurrence entre les auto-écoles et les plateformes en ligne
15 oct. 2019
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l'économie et des finances
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🤔Raréfaction des organismes notifiés
16 juil. 2019
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l'économie et des finances
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🤔Effet de seuil des communes nouvelles
18 juin 2019
• 💡Réponse de
Jacqueline Gourault
,
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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🤔Données statistiques des communes nouvelles - Codes IRIS
21 mai 2019
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l'économie et des finances
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🤔Accès à la formation professionnelle des artisans
30 avr. 2019
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Inquiétudes du réseau des groupements de défense sanitaire (GDS)
23 avr. 2019
• 💡Réponse de
Didier Guillaume
,
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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🤔Compétences des masseurs-kinésithérapeutes et chiropracteurs
30 oct. 2018
• 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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