Stéphanie Galzy - DemoKratia

Stéphanie Galzy

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Stéphanie Galzy > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF

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Philippe Tabarot, Ministère des transports • 9 juin 2026

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🤔Déclaration obligatoire des captures pour les pêcheurs de loisirs en mer

💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 2 juin 2026

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🤔Fiscalité des véhicules thermiques des TPE-PME

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David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 2 juin 2026

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🤔Criminalité organisée - vols de véhicules

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Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 19 mai 2026

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🤔Conditions de travail dégradées - SDIS

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Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 19 mai 2026

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🤔Calendrier arrachage

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28 avr. 2026

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🤔Révision du plan annuel de lutte contre les frelons asiatiques

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Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28 avr. 2026

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🤔Interdiction prochaine de produits fongicides à base de cuivre

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14 avr. 2026

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🤔Loi du 9 juillet 2025

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Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 14 avr. 2026

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🤔Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire

💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 17 mars 2026

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🤔Suspension des revalorisations tarifaires et avenir du cadre conventionnel

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Tempête Nils et état de catastrophe naturelle

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Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 24 févr. 2026

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🤔Équivalence statutaire entre sous-officiers et corps civils de catégorie B

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David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026

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🤔Loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 - Décret d'application

💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 20 janv. 2026

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🤔Reconnaissance des grades militaires dans les détachements 4139-2

💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère des armées et des anciens combattants • 13 janv. 2026

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🤔Crise des tomates cerises françaises face aux importations marocaines

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 6 janv. 2026

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🤔Étudiants français en médecine au Royaume-Uni

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Philippe Baptiste, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 6 janv. 2026

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🤔Fiscalité du carburant Biodiesel XTL

💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 23 déc. 2025

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🤔Soutien au secteur de la coiffure : concurrence déloyale et charges croissantes

💡Réponse de

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 9 déc. 2025

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🤔Lutte contre les dépôts illégaux de pneus usagés et coordination avec l'OCLAESP

💡Réponse de

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 4 nov. 2025

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🤔Expérimentation OSyS : inquiétudes des infirmiers libéraux

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 4 nov. 2025

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🤔Impact de la REP PMCB sur la compétitivité de la filière bois

À

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 13 oct. 2025

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🤔Encadrement de l'étiquetage "produit en France" pour les vins

💡Réponse de

Éric Lombard, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 16 sept. 2025

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🤔Mise en œuvre du plan d'arrachage des vignes excédentaires en 2024-2025

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 sept. 2025

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