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Jean-Yves Bony

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Jean-Yves Bony > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Chauffage au bois et maintien de MaPrimRenov'

💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 10 mars 2026

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🤔Attaques de vautours

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 2 déc. 2025

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🤔Alzheimer et structures d'accueil de jour

💡Réponse de

Charlotte Parmentier-Lecocq, Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 5 août 2025

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🤔Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque

💡Réponse de

Marc Ferracci, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 1 juil. 2025

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🤔Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

💡Réponse de

Astrid Panosyan-Bouvet, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 17 juin 2025

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🤔Situation des services du contrôle médical

💡Réponse de

Yannick Neuder, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 10 juin 2025

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🤔Suppression de postes dans le Cantal

💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 3 juin 2025

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🤔Formation BEPA/ BTA en alternance - prise en compte pour la retraite

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 10 déc. 2024

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🤔Chauffage au bois et MaPrimeRenov'

💡Réponse de

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 11 juin 2024

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🤔Revendications du réseau officinal

À

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 11 juin 2024

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🤔Filière bois

À

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 4 juin 2024

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🤔Filière Bois - GNR

💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 7 mai 2024

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🤔Rétinographe - Orthoptistes - Infirmières

À

Frédéric Valletoux, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention • 23 avr. 2024

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🤔Dysfonctionnements MaPrimeRénov'

💡Réponse de

Guillaume Kasbarian, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement • 2 avr. 2024

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🤔Médecine scolaire

💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 19 mars 2024

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🤔Enseignement agricole - DGER

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 janv. 2024

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🤔Financement et pérennité des secteurs social et médico-social

À

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024

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🤔Accompagnement des personnes âgées - Situation des Ehpad

À

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024

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🤔Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la CMA AURA

À

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024

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🤔Directive européenne sur les émissions industrielles

À

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 12 janv. 2024

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🤔Loi dite « Rist » et infirmiers en pratique avancée

À Ministère de la santé et de la prévention (PO833333 inconnu) • 9 janv. 2024

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🤔Filière Bois - Insoutenabilité contributions demandées - Concurrence déloyale

💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 5 déc. 2023

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🤔Dispositif TODE

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 25 juil. 2023

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🤔Prolifération des rats taupiers et prédateurs (loups et vautours)

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 14 mars 2023

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