🤔Suites données au rapport de 2021 sur la colonisation et la guerre d'Algérie

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💡Réponse de

Geneviève Darrieussecq, Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 3 mai 2022

🤔Gestion de l'épidémie de grippe aviaire

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 5 oct. 2021

🤔Équité dans l'application de l'ex réduction « Fillon »

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 7 sept. 2021

🤔Revalorisation des salaires des aides à domiciles.

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💡Réponse de

Brigitte Bourguignon, Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie • 3 août 2021

🤔Volatilité des actionnariats détenant les parcs éoliens en France

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 27 juil. 2021

🤔TVA à taux réduit - Cartes géographiques

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 27 juil. 2021

🤔Stratégie décennale de lutte contre le cancer

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 11 mai 2021

🤔Taxe d'habitation applicable pour les résidences autonomie

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 27 avr. 2021

🤔Saisine du médiateur national de l'énergie par les collectivités locales

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 13 avr. 2021

🤔Groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 23 mars 2021

🤔Les TPE labellisées RGE

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 23 févr. 2021

🤔Règles relatives au cumul de fonctions non électives et cumul de rémunération

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 9 févr. 2021

🤔Hausse de l'indice FAO des prix des produits alimentaires

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💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation • 2 févr. 2021

🤔Échec du sixième appel d'offres sur les installations photovoltaïques

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 26 janv. 2021

🤔Protection contre les maladies et ravageurs dans la filière fruits et légumes

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 8 déc. 2020

🤔Efficacité du numéro d'identification RIO

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 10 nov. 2020

🤔Nombre de blessés recensés depuis le début du mouvement des « Gilets jaunes »

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 29 sept. 2020

🤔Impact de la fermeture des réacteurs de Fessenheim sur les émissions de GES

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 8 sept. 2020

🤔Règlementation concernant les concentrations en résidus de pesticides dans l'air

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 8 sept. 2020

🤔État des stocks de matériel de protection sanitaire

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 11 août 2020

🤔Réquisition des masques de protection

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💡Réponse de

Olivier Véran, Ministère des solidarités et de la santé • 11 août 2020

🤔Régime d'autorisation des scanographes et des appareils d'IRM

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À Ministère de la santé et de la prévention • 11 août 2020

🤔Développement de la production d'hydrogène dans les centrales nucléaires

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère de la transition écologique et solidaire • 7 juil. 2020

🤔Saccages d'exploitations par les extrémistes vegans ou les faucheurs volontaires

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 7 juil. 2020