Julien Aubert - DemoKratia

Julien Aubert

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💬Discussions

Julien Aubert > 📜Lois > 📜Propositions

Tri

📜Proposition de loi visant à la création du premier code de bien-être animal en france

Julien Aubert • 15 déc. 2021

📜Proposition de loi visant à une réforme du calcul des aides sociales et des retraites pour prendre en compte la hausse des prix de l'énergie

Julien Aubert • 12 nov. 2021

📜Proposition de résolution européenne visant à sauvegarder la lavandiculture française

Julien Aubert • 26 oct. 2021

📜Proposition de résolution européenne visant à faire du français l'unique langue de travail de l'union européenne

Julien Aubert • 12 avr. 2021

📜Proposition de loi visant à la création d'un ordre des psychologues

Julien Aubert • 02 avr. 2021

📜Proposition de résolution visant à commémorer le bicentenaire de la mort de napoléon

Julien Aubert • 09 mars 2021

📜Proposition de loi visant à créer un droit de visite des familles et des proches dans les établissements de santé et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Julien Aubert • 18 févr. 2021

📜Proposition de loi visant à créer un code du bien-être animal

Julien Aubert • 09 févr. 2021

📜Proposition de loi visant à l'extension du délit d'entrave aux missions de service public pour lutter contre l'islamisme

Julien Aubert • 30 oct. 2020

📜Proposition de loi visant à punir pénalement l'appropriation du bien d'autrui sans motif légitime et à défendre le droit de propriété

Julien Aubert • 14 sept. 2020

📜Proposition de loi visant à protéger la filière française du livre

Julien Aubert • 08 juin 2020

📜Proposition de résolution visant à mieux concilier l'intérêt de la nation avec l'aide apportée aux acteurs économiques pendant la crise due à l'épidémie de covid-19

Julien Aubert • 05 juin 2020

📜Proposition de résolution visant à reporter les congés de la première quinzaine de juillet à début septembre et à lancer une campagne « partons en france »

Julien Aubert • 11 mai 2020

📜Proposition de loi visant à préserver la trésorerie des petites entreprises, artisans, commerçants et professions libérales

Julien Aubert • 21 avr. 2020

📜Proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien

Julien Aubert • 23 mars 2020

📜Proposition de loi visant à créer une nouvelle forme juridique de société : la société par actions participative

Julien Aubert • 02 oct. 2019

📜Proposition de loi pour une meilleure justice sociale dans le calcul des allocations, afin que chacun puisse vivre dignement et bénéficier d'un reste à vivre supérieur au seuil de pauvreté

Julien Aubert • 29 avr. 2019

📜Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de paris

Julien Aubert et 247 autres • 09 avr. 2019

📜Proposition de loi visant à punir pénalement l'appropriation du bien d'autrui sans motif légitime

Julien Aubert • 14 mars 2019

📜Proposition de loi tendant à renforcer l'engagement au sein des forces de sapeurs-pompiers

Julien Aubert • 22 févr. 2019

📜Proposition de loi constitutionnelle tendant à rendre le référendum d'initiative partagée plus démocratique

Julien Aubert • 13 déc. 2018

📜Proposition de loi organique tendant à rendre le référendum d'initiative partagée plus démocratique

Julien Aubert • 13 déc. 2018

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique

Julien Aubert • 11 déc. 2018

📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coût économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables

Julien Aubert • 13 juil. 2018

📜Proposition de résolution concernant les certificats d'économie d'énergie

Julien Aubert • 08 juin 2018

📜Proposition de loi visant à renforcer la transparence des sondages d'opinion

Julien Aubert • 19 févr. 2018

📜Proposition de loi de défense du droit de propriété et créant un délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble

Julien Aubert • 06 févr. 2018

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à dénoncer le protocole n° 11 de la convention européenne des droits de l'homme dans les cas liés au terrorisme

Julien Aubert • 06 févr. 2018

📜Proposition de résolution invitant le gouvernement à empêcher l'introduction de l'écriture inclusive dans les établissements scolaires

Julien Aubert • 15 nov. 2017

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