🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Soumya Bourouaha
☎️01 40 63 48 72
📧soumya.bourouaha@gmail.com
•
•
Actuellement
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• Secrétaire •
9 avr. 2026
Gauche Démocrate et Républicaine
• Membre •
19 juil. 2024
Assemblée nationale de la 17ème législature
• Membre •
7 juil. 2024
💬Discussions
📜Lois▾
Élaboration des lois
🖋️Amendements (645)
📜Propositions (13)
🗳️Votes
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (39)
💬Discussions (16)
🗳️Votes
🏛️
>
Soumya Bourouaha
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Aide aux victimes
Animaux
Associations et fondations
Contraception
Dépendance
Enseignement
Enseignement maternel et primaire
Enseignement secondaire
Enseignement technique et professionnel
Femmes
Fonction publique de l'état
Fonction publique hospitalière
Fonction publique territoriale
Interruption volontaire de grossesse
Justice
Logement
Lois
Maladies
Médecine
Personnes handicapées
Professions et activités sociales
Retraites : généralités
Santé
Services publics
Sports
Taxe sur la valeur ajoutée
Tri
Récents
🤔Inscription de la loi intégrale n°2169 à l'ordre du jour
💡Réponse de
Aurore Bergé
,
Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
•
21 avr. 2026
👍
1
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Se doter de moyens pour lutter contre la mortalité infantile
À
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
21 avr. 2026
👍
3
👎
4
💬0
🔗Partager
🤔Réévaluer les trimestres travaillés en TUC comme « trimestres réputés cotisés »
À
Jean-Pierre Farandou
,
Ministère du travail et des solidarités
•
7 avr. 2026
👍
3
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Contre la généralisation des PAS
À
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
17 mars 2026
👍
6
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
À
Jean-Pierre Farandou
,
Ministère du travail et des solidarités
•
3 mars 2026
👍
4
👎
1
💬0
🔗Partager
🤔Suspendre la réforme du brevet des métiers d'art
💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
24 févr. 2026
👍
1
👎
1
💬0
🔗Partager
🤔Fermeture de l'unité d'hospitalisation temps plein G13
💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
3 févr. 2026
👍
4
👎
4
💬0
🔗Partager
🤔Privilégier les candidats admis sur listes complémentaires au CRPE
💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
27 janv. 2026
👍
4
👎
1
💬0
🔗Partager
🤔Assurer des financements pérennes aux associations
À
Jean-Pierre Farandou
,
Ministère du travail et des solidarités
•
6 janv. 2026
👍
5
👎
9
💬0
🔗Partager
🤔Mettre à l'arrêt le décret « RIVAGE »
À
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
•
23 déc. 2025
👍
2
👎
4
💬0
🔗Partager
🤔Revenir sur la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
18 nov. 2025
👍
1
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire
💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
28 oct. 2025
👍
3
👎
5
💬0
🔗Partager
🤔Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants
💡Réponse de
Édouard Geffray
,
Ministère de l’éducation nationale
•
28 oct. 2025
👍
5
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale
À
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
13 oct. 2025
👍
4
👎
6
💬0
🔗Partager
🤔Préserver des stocks de contraceptifs vitaux de la destruction
À
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
13 oct. 2025
👍
4
👎
5
💬0
🔗Partager
🤔Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle
💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
•
15 juil. 2025
👍
4
👎
5
💬0
🔗Partager
🤔Réinstaurer un seuil spécifique de TVA pour les entreprises de création
💡Réponse de
Véronique Louwagie
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
•
15 juil. 2025
👍
1
👎
4
💬0
🔗Partager
🤔Améliorer la prise en charge psychologique périnatale
💡Réponse de
Yannick Neuder
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
•
27 mai 2025
👍
2
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Étendre l'indemnité REP aux enseignants contractuels
💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
•
11 févr. 2025
👍
7
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Améliorer la sensibilisation aux signes et aux dangers des AVC
💡Réponse de
Yannick Neuder
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
•
11 févr. 2025
👍
10
👎
6
💬0
🔗Partager
🤔Mieux prendre en charge les cas de soumission chimique
💡Réponse de
Yannick Neuder
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
•
4 févr. 2025
👍
12
👎
4
💬0
🔗Partager
🤔Mieux reconnaître la profession d'accueillant familial
À
Fadila Khattabi
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
•
28 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Répondre urgemment aux graves dysfonctionnements dans les Ehpad
À
Fadila Khattabi
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
•
7 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Mettre en place un plan d'urgence pour l'éducation en Seine-Saint-Denis
À
Nicole Belloubet
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
7 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
🚀