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🤔Conséquences de la disparition de la diversité chromatique
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
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🤔Reprise de Koniambo et avenir de la filière nickel en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
💡Réponse de Naïma Moutchou, Ministère des outre-mer • 28 avr. 2026
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🤔Chasse islamophobe aux "calôts" au sein du personnel soignant
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28 avr. 2026
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🤔Sur les difficultés rencontrées par les ménages dans l'accès à la propriété
À Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement • 28 avr. 2026
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🤔Sur l'organisation des élections provinciales en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
À Naïma Moutchou, Ministère des outre-mer • 28 avr. 2026
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🤔Répression des montages pornographiques réalisés par IA
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de la justice • 21 avr. 2026
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🤔Réforme du CAPES et conséquences sur les SES
💡Réponse de Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 21 avr. 2026
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🤔Publication du calendrier scolaire des années 2026-2029
💡Réponse de Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 17 mars 2026
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🤔Suites données à la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant
💡Réponse de Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale • 17 mars 2026
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🤔Annulation du colloque académique à l'UPF le 9 mars 2026
À Naïma Moutchou, Ministère des outre-mer • 17 mars 2026
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🤔Utilisation possible de l'espace aérien français par les forces étasuniennes
À Catherine Vautrin, Ministère des armées et des anciens combattants • 17 mars 2026
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🤔Sur la publication des données sur l'héritage par l'administration fiscale
💡Réponse de David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 10 mars 2026
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🤔Situation écologique critique de l'atoll français de Clipperton
💡Réponse de Naïma Moutchou, Ministère des outre-mer • 10 mars 2026
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🤔Contrôle de légalité du complexe de thalassothérapie à Larmor-Plage
À Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 10 mars 2026
À Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 10 mars 2026
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🤔Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs
💡Réponse de Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement • 3 mars 2026
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🤔Décision d'un tribunal canadien concernant OVHcloud
💡Réponse de Anne Le Hénanff, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 3 mars 2026
💡Réponse de Anne Le Hénanff, Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 3 mars 2026
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🤔Communication institutionnelle des armées sur les réseaux sociaux
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère des armées et des anciens combattants • 3 mars 2026
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🤔Application effective de l'interdiction de vente par les animaleries
À Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 mars 2026
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🤔Situation de la maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris
💡Réponse de Naïma Moutchou, Ministère des outre-mer • 24 févr. 2026
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🤔Augmentation du surendettement des jeunes liée aux minicrédits
À Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 24 févr. 2026
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🤔Prime de fidélisation des agents publiques en Seine-Saint-Denis
À David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026
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🤔Réévaluation fiscale : une décision de Bercy qui pénalise les ménages
À David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026
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🤔UGAP : un choix de CRM qui écarte les solutions françaises
À David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026
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🤔Sur le projet d'acquisition de Windward AI par les douanes françaises
À David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026
À David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026
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