Antoine Armand - DemoKratia

Antoine Armand

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Précédemment

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • Ministre • 22 sept. 2024 - 13 déc. 2024

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Antoine Armand > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

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🤔Cumul emploi retraite

14 avr. 2026 → 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

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🤔Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire

10 mars 2026 →

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

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🤔Simplification de la facturation énergétique des particuliers

10 mars 2026 →

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🤔Retards dans la mise en oeuvre de la revalorisation de la pension d'invalidité

27 févr. 2026 →

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Prise en charge des comportements des personnes atteintes de troubles

27 févr. 2026 →

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🤔Bonification de trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

24 févr. 2026 → 💡Réponse de

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

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🤔Pension de réversion des fonctionnaires

22 févr. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Modalités de mise en oeuvre de l'article 751 du code général des impôts

22 févr. 2026 →

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Réforme du cadre réglementaire de la médaille d'honneur des douanes

3 févr. 2026 → 💡Réponse de

Amélie de Montchalin, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Révision du classement des communes en zones géographiques « A/B/C »

27 janv. 2026 → 💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Certification RGE - Opacités des attributions

27 janv. 2026 → 💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Sous-location pendant l'occupation illégale d'un logement

27 janv. 2026 → 💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Pollution due à l'abrasion des pneumatiques

27 janv. 2026 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Piscines privées et restrictions d'usage de l'eau potable

13 janv. 2026 → 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Syndics et respect des règlements des copropriétés

2 déc. 2025 →

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Clauses anti-spéculatives du dispositif prêt social location-accession

2 déc. 2025 →

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Clauses anti-spéculatives du dispositif de prêt social location-accession (PSLA)

2 déc. 2025 →

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

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🤔Conflit d'usage entre les éleveurs et les promeneurs de montagne

2 déc. 2025 → 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

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🤔Atteintes croissantes à la sécurité des enseignants

18 nov. 2025 → 💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale

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🤔Harcèlement scolaire

18 nov. 2025 → 💡Réponse de

Édouard Geffray, Ministère de l’éducation nationale

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🤔Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville

13 oct. 2025 →

Philippe Tabarot, Ministère des transports

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🤔Suppression du dispositif de certificats d'économies d'énergie (CEE)

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Modalités de calcul du DPE

9 sept. 2025 → 💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

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🤔Réalisation d'un diagnostic technique global (DTG)

9 sept. 2025 → 💡Réponse de

Valérie Létard, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

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