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Conseil
: Quelques mots-clés suffisent 😉
François Cormier-Bouligeon
☎️0248160714
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Précédemment
Ministère des sports
• En mission "La pratique sportive tout au long de la vie." •
5 sept. 2018
-
22 oct. 2018
Ministère des sports
• En mission "La pratique sportive tout au long de la vie." •
23 avr. 2018
-
4 sept. 2018
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🤔Hausse des visas Schengen accordés aux citoyens russes
19 mai 2026
→
Jean-Noël Barrot
,
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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🤔Effets de la directive européenne 91/676/CEE du 12/12/91 sur les rendements
13 oct. 2025
→
Annie Genevard
,
Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
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🤔Légaliser l'emploi des salariés en boulangerie le 1er mai
9 sept. 2025
→ 💡Réponse de
Astrid Panosyan-Bouvet
,
Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi
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🤔Situation dans les ports français notamment au regard des grèves
12 août 2025
→ 💡Réponse de
Philippe Tabarot
,
Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
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🤔Application d'un taux de TVA réduit aux loisirs sportifs marchands
7 mai 2024
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Formation des enseignants de vélo-école
23 avr. 2024
→
Amélie Oudéa-Castéra
,
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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🤔Défaillances modèle de « gestion STOC »
12 mars 2024
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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🤔Fausses ordonnances antidiabétique - rupture de stock
29 août 2023
→ 💡Réponse de
Aurélien Rousseau
,
Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Accès prioritaire à une connexion satellitaire pour les zones rurales
20 déc. 2022
→ 💡Réponse de
Jean-Noël Barrot
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
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🤔Sort des conventions collectives lors de rapprochement de branches
26 avr. 2022
→ 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
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🤔Séparatisme communautaire et incursion du religieux dans le sport
18 mai 2021
→ 💡Réponse de
Roxana Maracineanu
,
Ministère auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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🤔Indexation de l'allocation viagère des veuves de harkis
13 avr. 2021
→ 💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
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🤔Champ d'application de la prime dite « Grand âge »
16 févr. 2021
→ 💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Prime informatique aux enseignants
9 févr. 2021
→ Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Soutien au secteur du livre
22 déc. 2020
→ 💡Réponse de
Roselyne Bachelot
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Ministère de la culture
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🤔Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
15 déc. 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Visite des grands-parents à leurs petits-enfants nouveau-nés
17 nov. 2020
→ Ministère de la santé et de la prévention
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🤔Problèmes rencontrés par le secteur de l'élevage dans la filière équine
27 oct. 2020
→ 💡Réponse de
Didier Guillaume
,
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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🤔Difficultés financières des comités départementaux de l'USEP
6 oct. 2020
→ 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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🤔Report des soldes d'été 2020
1 sept. 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔TVA 5,5 % pour les centres équestres
25 août 2020
→ 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Promouvoir la santé et le bien-être par l'activité physique et sportive
28 juil. 2020
→ 💡Réponse de
Agnès Buzyn
,
Ministère des solidarités et de la santé
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🤔Politique pénale contre les violences à l'encontre des forces publiques
7 juil. 2020
→ 💡Réponse de
Nicole Belloubet
,
Ministère de la justice
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🤔Remboursement des tests sérologiques covid-19
21 avr. 2020
→ Ministère de la santé et de la prévention
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