Guillaume Kasbarian - DemoKratia

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Précédemment

Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • Ministre • 22 sept. 2024 - 13 déc. 2024

Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement • Ministre délégué • 9 févr. 2024 - 5 sept. 2024

Ministère de l'économie et des finances, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances • En mission "L'accélération des procédures obligatoires préalables à une implantation industrielle" • 3 juin 2019 - 23 sept. 2019

💬Discussions

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Guillaume Kasbarian > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement interrogé

💡Réponse

Rubrique

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🤔Prise en charge des corrections optiques en cas de forte myopie

5 mars 2024 → 💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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🤔Application du décret n° 2019-771 pour les communes rurales

12 sept. 2023 → 💡Réponse de

Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

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🤔Effets du décret n°2022-257 sur les personnes en situation de handicap

20 juin 2023 → 💡Réponse de

Geneviève Darrieussecq, Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

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🤔Impacts multiples du projet d'évolution de la RE 2020

15 juin 2021 → 💡Réponse de

Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement

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🤔Frein à la mutation inter-académique des enseignants

15 oct. 2019 → 💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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🤔Loi Macron - INPI - Accès gratuit au RNCS

13 août 2019 → 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Inapplication de la caducité des cahiers des charges de lotissement

9 juil. 2019 → 💡Réponse de

Julien Denormandie, Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

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🤔Loi Macron - INPI - Accessibilité des informations sur la vie des entreprises

16 avr. 2019 → 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Effets de la désertification médicale sur le service public de la justice

26 févr. 2019 → Ministère de la santé et de la prévention

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🤔Évolution du statut des sapeurs-pompiers volontaires

15 janv. 2019 → 💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur

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🤔Mise en oeuvre de la mission Orsenna

11 déc. 2018 → 💡Réponse de

Françoise Nyssen, Ministère de la culture

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🤔Utilisation d'effets lumineux

2 oct. 2018 → 💡Réponse de

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur

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🤔Maison d'arrêt en Eure-et-Loir

10 juil. 2018 → 💡Réponse de

Nicole Belloubet, Ministère de la justice

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🤔Majoration des heures supplémentaires des agents de la fonction publique

29 mai 2018 → 💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔Rapport sur le phénomène prostitutionnel

1 mai 2018 → 💡Réponse de

Marlène Schiappa, Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

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🤔Limite forfaitaire de la SNCF

10 avr. 2018 → 💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

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🤔Distorsion de concurrence

20 mars 2018 → 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Accueil des polyhandicapés en Eure-et-Loir

13 févr. 2018 → 💡Réponse de

Sophie Cluzel, Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

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🤔Transfert des compétences eau et assainissement

3 oct. 2017 →

Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur

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