Sophie Pantel - DemoKratia

Sophie Pantel

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Sophie Pantel > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Baisse des dotations relatives aux routes communales

💡Réponse de

Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 16 juin 2026

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🤔Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes du lipœdème

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 9 juin 2026

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🤔Amélioration du parcours de soins et de vie des personnes stomisées

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 9 juin 2026

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🤔Projet de contournement de Langogne sur la RN88

💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère des transports • 2 juin 2026

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🤔Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement

À

Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 26 mai 2026

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🤔Demande de réformes pour fluidifier l'accès à la profession d'ambulancier

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026

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🤔Inégalités entre les ambulanciers et les autres transporteurs sanitaires

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12 mai 2026

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🤔Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025

💡Réponse de

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 5 mai 2026

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🤔Modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC 2026

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 5 mai 2026

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🤔Délais de prise en charge des assurances

💡Réponse de

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28 avr. 2026

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🤔Hausse du prix du carburant et soutien aux habitants des territoires ruraux

À

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 21 avr. 2026

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🤔Conséquences de l'assujettissement à la taxe d'apprentissage

À

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 21 avr. 2026

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🤔Réforme du cumul emploi-retraite

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Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 14 avr. 2026

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🤔Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR)

À

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 7 avr. 2026

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🤔Secourisme de montagne

À

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 31 mars 2026

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🤔Situation des anciens bénéficiaires des travaux d'utilité collective

À

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 24 mars 2026

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🤔Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics

À

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 17 mars 2026

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🤔Effets budgétaires des installations photovoltaïques pour les communes

À

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 17 mars 2026

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🤔Attribution du CIR aux entreprises labellisées EPV

À

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 17 mars 2026

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🤔Suspension des revalorisations conventionnelles des kinésithérapeutes

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Annulation du gel des revalorisations pour les kinésithérapeutes

💡Réponse de

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10 mars 2026

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🤔Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales

À

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026

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🤔Précarité des instituts nationaux de jeunes sourds et jeunes aveugles

À

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026

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🤔Éligibilité des bénéficiaires de l'AAH au versement de la prime de Noël

À

Camille Galliard-Minier, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 27 févr. 2026

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