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: Quelques mots-clés suffisent 😉
Hervé Berville
📧herve.berville@en-marche.fr
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Secrétariat d’État chargé de la mer et de la biodiversité
• Secrétaire d'État •
9 févr. 2024 - 5 sept. 2024
Secrétariat d’État chargé de la mer
• Secrétaire d'État •
5 juil. 2022 - 9 janv. 2024
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🤔Part de l'APD française dédiée au logement dans les pays du Sud global
28 avr. 2026
• 💡Réponse de
Eléonore Caroit
,
Ministère délégué chargé de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger
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🤔Apprentissage et transport scolaire
21 avr. 2026
• 💡Réponse de
Philippe Tabarot
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Ministère des transports
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🤔Attribution du titre de docteur et garanties contre les thèses révisionnistes et
10 févr. 2026
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Philippe Baptiste
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🤔Suivi et comptabilisation de l'APD française dédiée au logement
2 déc. 2025
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Eléonore Caroit
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🤔Conditions d'exonération de la taxe foncière
14 juin 2022
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
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🤔Suivi des dossiers de demande d'aide MaPrimeRénov
22 mars 2022
• 💡Réponse de
Emmanuelle Wargon
,
Ministère chargé du logement
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🤔Réhabilitation de logements anciens et transition énergétique
8 mars 2022
→ Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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🤔Repos à bord de véhicules utilitaires légers pour le transport d'animaux vivants
11 janv. 2022
• 💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
Ministère chargé des transports
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🤔Statut particulier du cadre d'emploi des attachés territoriaux dans les communes
3 août 2021
• 💡Réponse de
Amélie de Montchalin
,
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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🤔Parité femmes-hommes au sein des conseils d'administration
20 juil. 2021
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Simplification de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
8 juin 2021
• 💡Réponse de
Olivier Dussopt
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Ministère chargé des comptes publics
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🤔Prise en compte du chiffre d'affaires des « drive » pour le calcul de la Tascom
22 déc. 2020
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
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🤔Accès au titre de chien d'assistance pour les chiens domestiques d'autistes
17 nov. 2020
• 💡Réponse de
Elisabeth Moreno
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Ministère chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
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🤔Système de surcoût pour l'achat d'un billet à bord des trains TER
27 oct. 2020
• 💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
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🤔Incertitude sur les modalités de l'assouplissement du dispositif Dutreil
20 oct. 2020
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🤔Possibilité de redoublement en primaire pour un élève allophone
6 oct. 2020
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
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Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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🤔Conditions d'accès au poste d'adulte-relais dans les QPV en milieu rural
21 juil. 2020
→
Nadia Hai
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Ministère chargé de la ville
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🤔Insuffisance de prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
18 févr. 2020
• 💡Réponse de
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🤔Impact de la pêche intensive du bar sur l'activité des pêcheurs ligneurs
28 janv. 2020
• 💡Réponse de
Didier Guillaume
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Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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🤔Opposabilité des états de service édités par une académie et par l'espace I-Prof
10 déc. 2019
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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🤔Modalités de prise en compte du service national effectué par un fonctionnaire
21 mai 2019
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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🤔Cumul d'un emploi de sapeur-pompier professionnel et d'un emploi privé
12 févr. 2019
• 💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Secrétariat d'État
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🤔Heures supplémentaires réalisées en 2019 et placées dans un compte épargne-temps
12 févr. 2019
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🤔Cumul emploi-retraite pour les retraités de la fonction publique
5 févr. 2019
• 💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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