Naïma Moutchou - DemoKratia

Actuellement

Ministère des outre-mer • Ministre • 13 oct. 2025

Précédemment

Ministère de la transformation et la fonction publiques, de l’intelligence artificielle et du numérique • Ministre • 5 oct. 2025 - 10 oct. 2025

Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'intérieur, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse • En mission "L'évolution du cadre de la philanthropie" • 12 juil. 2019 - 11 janv. 2020

💬Discussions

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Naïma Moutchou > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

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🤔Augmentation du reste à charge au titre de la PCH dans le Val-d'Oise

4 nov. 2025 →

Charlotte Parmentier-Lecocq, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

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🤔Préservation des cérémonies traditionnelles dans le service public

13 oct. 2025 →

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur

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🤔Droit à l'élagage des arbres entre voisins

13 oct. 2025 →

Gérald Darmanin, Ministère de la justice

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🤔Protection et gestion de la forêt domaniale de Montmorency

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Projet d'aménagement de l'aéroport Paris Charles-de-Gaulle à l'horizon 2035-2050

13 oct. 2025 →

Philippe Tabarot, Ministère des transports

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🤔Mandataires judiciaires à la protection des majeurs

9 sept. 2025 • 💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

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🤔Retraite des chercheurs

12 août 2025 • 💡Réponse de

Philippe Baptiste, Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

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🤔Concrétisation du projet de la ligne 19

12 août 2025 • 💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

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🤔Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires

12 janv. 2024 →

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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🤔Risques de dégradation de la qualité d'accueil dans les crèches

12 janv. 2024 →

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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🤔Mise en place du « permis internet »

5 déc. 2023 • 💡Réponse de

Gabriel Attal, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

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🤔Cumul de l'amende fiscale et majoration de 80 % pour activité illicite

21 nov. 2023 • 💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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🤔Sujet mortalité infantile dans le Val d'Oise

26 sept. 2023 • 💡Réponse de

Aurélien Rousseau, Ministère de la santé et de la prévention

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🤔Mécénat de compétences

24 janv. 2023 • 💡Réponse de

Marlène Schiappa, Secrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative

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🤔Effectifs en gynécologie médicale du Val-d'Oise

20 déc. 2022 • 💡Réponse de Ministère de la santé et de la prévention

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🤔Permis de communiquer de l'avocat

11 janv. 2022 →

Éric Dupond-Moretti, Ministère de la justice

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🤔Modernisation du dispositif réglementaire des vols de nuits aéroport CDG

21 déc. 2021 • 💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

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🤔Déduction AGEFIPH pour les avocats associés

7 déc. 2021 → Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

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🤔Recours sur opposition à un brevet

27 avr. 2021 • 💡Réponse de

Frédérique Vidal, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

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🤔Contours de l'expérimentation de cannabis à usage thérapeutique

1 déc. 2020 • 💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé

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🤔Déclarations des fonds de dotation

10 nov. 2020 → Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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🤔Internements sous contrainte dans le Val-d'Oise

3 nov. 2020 • 💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé

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🤔Armes déversées dans les mers du Nord

27 oct. 2020 • 💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique

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🤔Effectifs en gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

13 oct. 2020 → Ministère de la santé et de la prévention

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