🤔Lutte contre l'illectronisme

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💡Réponse de

Cédric O, Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques • 10 mai 2022

🤔Les entreprises et le dispositif du Prêt garanti par l'État.

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 3 mai 2022

🤔Prise en charge maladies parodontales

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 26 avr. 2022

🤔Récifs coralliens de l'île Maurice menacés.

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💡Réponse de

Bérangère Abba, Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité • 12 avr. 2022

🤔Représentation des personnes en situation de handicap dans les médias.

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💡Réponse de

Roselyne Bachelot, Ministère de la culture • 29 mars 2022

🤔Pratique de la pêche au vif

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15 mars 2022

🤔Conditions de rapatriement des enfants détenus dans les camps syriens.

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💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 1 mars 2022

🤔Les pratiques de démarchages en matière de fourniture d'énergie

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 18 janv. 2022

🤔Pérennité des établissements de moins de dix salariés du secteur culturel

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💡Réponse de

Roselyne Bachelot, Ministère de la culture • 18 janv. 2022

🤔Obtention d'un passeport pour les enfants mineurs aux parents séparés

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 4 janv. 2022

🤔Circulation des véhicules anciens de collection

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 14 déc. 2021

🤔Prolifération des escroqueries par des moyens de télécommunication

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À

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 7 déc. 2021

🤔Situation des résidents et du personnel dans les EHPAD

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💡Réponse de

Brigitte Bourguignon, Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie • 16 nov. 2021

🤔Insécurité dans les transports.

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 19 oct. 2021

🤔Mise en place du plan France Très Haut Débit dans les communes d'ici 2025

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💡Réponse de

Cédric O, Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques • 12 oct. 2021

🤔La salubrité des lieux de privation de liberté

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À

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 12 oct. 2021

🤔Décret n° 85-872 du 14 août 1985 relatif aux artisans confituriers

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À Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28 sept. 2021

🤔Situation particulière des praticiens à diplôme étranger hors Union européenne

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À

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 28 sept. 2021

🤔Pollution sonore sous-marine

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💡Réponse de

Annick Girardin, Ministère de la mer • 27 juil. 2021

🤔Bilan du service national universel

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À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 27 juil. 2021

🤔Le plan de relance européen et les collectivités territoriales

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 15 juin 2021

🤔Prise de rendez-vous en ligne auprès des préfectures

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 25 mai 2021

🤔Situation financière des communes.

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💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales • 11 mai 2021

🤔Interrogation des parents sur le devenir de l'instruction en famille

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💡Réponse de

Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 4 mai 2021