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🤔Transition de la filière avicole viande vers l'abandon du broyage des poussins
1 sept. 2026 • 💡Réponse de Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
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🤔Définition du milieu montagnard et encadrement des activités de montage
25 août 2026 • 💡Réponse de Marina Ferrari, Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Reconnaissance officielle de l'encéphalomyélite myalgique comme affection grave
14 juil. 2026 • 💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Difficultés administratives des professionnels du secteur funéraire
14 juil. 2026 • 💡Réponse de Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
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🤔Égalité de traitement des travailleurs sociaux au regard du Ségur de la santé
14 juil. 2026 • 💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Reconnaissance du niveau de qualification des travailleurs sociaux
14 juil. 2026 • 💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Écarts de financement entre micro-crèches (PSU / PAJE)
7 juil. 2026 • 💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Nouvelles règles applicables aux micro-crèches à partir du 1er septembre 2026
2 juin 2026 • 💡Réponse de Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Inégalité de traitement des résidents d'EHPAD - Déploiement de la fibre optique
12 mai 2026 • 💡Réponse de Anne Le Hénanff, Ministère délégué chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
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