Stéphane Lenormand - DemoKratia

Stéphane Lenormand

💬Discussions

📜Lois ▾

Élaboration des lois

📜Propositions (4)

🖋️Amendements (394)

🗳️Votes

🧭Gouvernement ▾

Contrôle du Gouvernement

🤔Questions (32)

💬Discussions (12)

🗳️Votes

🏛️ >

Stéphane Lenormand > 🧭Gouvernement > 🤔Questions (32)

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse : Sans / Avec

Rubrique

↕️Tri

🤔Généralisation de la facturation électronique entre entreprises

6 oct. 2026 • 💡Réponse de

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics

👍2

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Classement d'espèces chassables en espèces protégées

29 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

👍3

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Prise en charge des personnes souffrant de covid long en France

8 sept. 2026 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍7

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Protéger la santé des habitants de Saint-Pierre-et-Miquelon

1 sept. 2026 • 💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

👍2

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Projet expérimental de lâchers de colins de Virginie à Saint-Pierre-et- Miquelon

1 sept. 2026 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍1

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon

25 août 2026 →

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

👍7

👎9

💬0

🔗Partager

🤔Place des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'Agenda 2030

25 août 2026 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍8

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Délais de mise en oeuvre du tarif réduit de la TSBA pour les outre-mer

4 août 2026 →

Philippe Tabarot, Ministère des transports

👍8

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Réforme du cumul emploi-retraite pour les personnels navigants de l'aviation

28 juil. 2026 →

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre et Miquelon

20 janv. 2026 • 💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Accessibilité des transports public aux personnes en situation de handicap

20 janv. 2026 • 💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère des transports

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fonctionnement du système de Sécurité sociale à Saint-Pierre et Miquelon

13 oct. 2025 →

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Bonification de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires

2 sept. 2025 • 💡Réponse de

François-Noël Buffet, Ministère

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)

29 juil. 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA

15 juil. 2025 • 💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère chargé des transports

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences des taxes douanières sur les marchandises dans les outre-mer

25 mars 2025 • 💡Réponse de

Manuel Valls, Ministère des outre-mer

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔L'état de délabrement des infrastructures portuaires à Saint-Pierre et Miquelon

11 juin 2024 • 💡Réponse de

Marie Guévenoux, Ministère chargé des outre-mer

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer

4 juin 2024 →

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences de l'application de nouvelles taxes douanières en outre-mer

7 mai 2024 →

Marie Guévenoux, Ministère chargé des outre-mer

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Inégalité de l'accessibilité à la lecture pour les malvoyants

16 avr. 2024 • 💡Réponse de

Rachida Dati, Ministère de la culture

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences de la crise de la covid-19 sur les étudiants

26 mars 2024 • 💡Réponse de

Sylvie Retailleau, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔La collecte et le traitement des déchets spécifiques en outre-mer

13 févr. 2024 • 💡Réponse de

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fléchage des recettes pour la décarbonation des transports maritimes français

30 janv. 2024 →

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Application du chèque énergie à Saint-Pierre et Miquelon

12 janv. 2024 →

Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0

🔗Partager