🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Stéphane Lenormand
💬Discussions
📜Lois▾
Élaboration des lois
🖋️Amendements (385)
📜Propositions (4)
🗳️Votes
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (23)
💬Discussions (11)
🗳️Votes
🏛️
>
Stéphane Lenormand
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Aquaculture et pêche professionnelle
Enseignement supérieur
Environnement
Fonctionnaires et agents publics
Outre-mer
Personnes handicapées
Presse et livres
Retraites : généralités
Santé
Transports aériens
Transports par eau
Tri
Récents
🤔Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre et Miquelon
💡Réponse de
Vincent Jeanbrun
,
Ministère de la ville et du logement
•
20 janv. 2026
👍
6
👎
7
💬0
🔗Partager
🤔Accessibilité des transports public aux personnes en situation de handicap
💡Réponse de
Philippe Tabarot
,
Ministère des transports
•
20 janv. 2026
👍
6
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Fonctionnement du système de Sécurité sociale à Saint-Pierre et Miquelon
À
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
•
13 oct. 2025
👍
4
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Bonification de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires
💡Réponse de
François-Noël Buffet
,
Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
•
2 sept. 2025
👍
1
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)
💡Réponse de
Agnès Pannier-Runacher
,
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
•
29 juil. 2025
👍
3
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA
💡Réponse de
Philippe Tabarot
,
Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
•
15 juil. 2025
👍
4
👎
2
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences des taxes douanières sur les marchandises dans les outre-mer
💡Réponse de
Manuel Valls
,
Ministère des outre-mer
•
25 mars 2025
👍
3
👎
5
💬0
🔗Partager
🤔L'état de délabrement des infrastructures portuaires à Saint-Pierre et Miquelon
💡Réponse de
Marie Guévenoux
,
Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
•
11 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer
À
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences de l'application de nouvelles taxes douanières en outre-mer
À
Marie Guévenoux
,
Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
•
7 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Inégalité de l'accessibilité à la lecture pour les malvoyants
💡Réponse de
Rachida Dati
,
Ministère de la culture
•
16 avr. 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences de la crise de la covid-19 sur les étudiants
💡Réponse de
Sylvie Retailleau
,
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
•
26 mars 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La collecte et le traitement des déchets spécifiques en outre-mer
💡Réponse de
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
13 févr. 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Fléchage des recettes pour la décarbonation des transports maritimes français
À
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
30 janv. 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Application du chèque énergie à Saint-Pierre et Miquelon
À
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
12 janv. 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences de la baisse de la population active à Saint-Pierre-et-Miquelon
À
Gabriel Attal
,
Premier ministre
•
10 janv. 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Pacte enseignant et les travailleurs en situation de handicap
💡Réponse de
Gabriel Attal
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
28 nov. 2023
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Dégradation de la biodiversité du site du Grand Barachois à Miquelon-Langlade
💡Réponse de
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
•
21 nov. 2023
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Urgence pour la santé mentale et psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
💡Réponse de
Aurélien Rousseau
,
Ministère de la santé et de la prévention
•
7 nov. 2023
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Application des aides à destination des entreprises à Saint-Pierre-et-Miquelon
💡Réponse de
Jean-François Carenco
,
Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
•
7 mars 2023
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La problématique de « la formation continue » des enseignants en outre-mer
💡Réponse de
Pap Ndiaye
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
6 déc. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔La précarité étudiante
💡Réponse de
Sylvie Retailleau
,
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
•
29 nov. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Difficultés de recrutement d'AESH et d'AVS pour la rentrée scolaire 2022/2023
💡Réponse de
Pap Ndiaye
,
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
•
15 nov. 2022
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
🚀