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🤔Groupe KNDS
8 sept. 2026
• 💡Réponse de
Catherine Vautrin
,
Ministère des armées et des anciens combattants
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🤔Graves failles de sécurité des systèmes d'information de la DGFiP
1 sept. 2026
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David Amiel
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Opah-RR
11 août 2026
• 💡Réponse de
Vincent Jeanbrun
,
Ministère de la ville et du logement
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🤔Reconnaissance des aidants familiaux
4 août 2026
• 💡Réponse de
Camille Galliard-Minier
,
Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Généralisation de la facturation électronique
4 août 2026
• 💡Réponse de
David Amiel
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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🤔Plan d'équipement en climatiseurs des établissements de santé
4 août 2026
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois
28 juil. 2026
• 💡Réponse de
Mathieu Lefèvre
,
Ministère délégué chargé de la transition écologique
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🤔Mise à l'ordre du jour de la PPL n° 1539
28 juil. 2026
• 💡Réponse de
Laurent Panifous
,
Ministère délégué chargé des relations avec le Parlement
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🤔Application de la loi Hamon
21 juil. 2026
• 💡Réponse de
Roland Lescure
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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🤔Augmentation des tarifs postaux
21 juil. 2026
• 💡Réponse de
Roland Lescure
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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🤔Renoncement du Gouvernement sur la PPL visant à interdire le mariage d'OQTF
14 juil. 2026
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
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🤔Budget de la justice : halte aux mensonges !
14 juil. 2026
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
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🤔Réforme de la justice pénale des mineurs
14 juil. 2026
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
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🤔Plan prison : où en sommes-nous ?
14 juil. 2026
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
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🤔Différences d'appréciation des droits à la retraite
30 juin 2026
→
Jean-Pierre Farandou
,
Ministère du travail et des solidarités
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🤔Avenir des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA)
16 juin 2026
→
Gérald Darmanin
,
Ministère de la justice
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🤔Rupture de stock du médicament Repatha
9 juin 2026
• 💡Réponse de
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Difficultés autour de l'AAH
9 juin 2026
→
Camille Galliard-Minier
,
Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Attribution de la médaille militaire
2 juin 2026
• 💡Réponse de
Catherine Vautrin
,
Ministère des armées et des anciens combattants
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🤔Manque de places en IME
2 juin 2026
• 💡Réponse de
Camille Galliard-Minier
,
Ministère délégué chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Prise en compte de l'encéphalomyélite myalgique
26 mai 2026
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Situation des taxis conventionnés
5 mai 2026
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔Situation préoccupante des taxis conventionnés
31 mars 2026
→
Stéphanie Rist
,
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
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🤔TIPP flottante
24 mars 2026
→
David Amiel
,
Ministère de l'action et des comptes publics
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